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Avancement et notation : tour extérieur DH / Liste d’aptitude au titre de l’année 2015
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Protection sociale : limitation de la consommation de boissons alcoolisées au travail
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Instances : une instruction du 17 juin 2014 explicite les règles relatives aux élections professionnelles
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Instances : commissions administratives paritaires / Directeur d’établissement social et médico-social / Répartition des sièges à pourvoir
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Instances : Comité consultatif national/ Directeur d’établissement social et médico-social d’hôpital / Répartition des sièges à pourvoir
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Cessation de fonctions : la revalorisation de l’allocation temporaire d'invalidité des fonctionnaires radiés des cadres est maintenue au 1er avril
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Formation : concours d’accès au cycle préparatoire au concours interne d’accès au cycle de formation des élèves DS : 15 candidats admis au titre de l’année 2014
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Formation : concours d’accès au cycle préparatoire au concours interne d’accès au cycle de formation des élèves AAH : 24 candidats admis au titre de l’année 2014
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Formation : infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, psychomotriciens : nombre d’étudiants à admettre pour l’année scolaire 2014-2015
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Avancement et notation : FPH ratios promus/promouvables 2014
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Cessation de fonctions : régime de retraite des fonctionnaires affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales
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Recrutement : intégration dans la fonction publique hospitalière de personnels d'établissements privés à caractère sanitaire ou social
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Protection sociale : risques psychosociaux dans les établissements hospitaliers : 20 000 agents hospitaliers ont répondu à une enquête menée par l’ANFH
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Formation : 28 candidats admis au titre de l'année 2014 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves DH :
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Recrutement : ouverture de concours pour le recrutement d'éducateurs spécialisés des instituts nationaux de jeunes sourds et de l'Institut national des jeunes aveugles
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Protection sociale : maladies professionnelles : révision du tableau n°40
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Dialogue social : Harcèlement moral : la Cour rejette les arguments d’un agent n’apportant aucune preuve
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Renouvellement des élections professionnelles: la date du scrutin est fixée au 4 décembre 2014
Un arrêté en date du 3 juin 2014 fixe au jeudi 4 décembre 2014 pour l'ensemble du territoire de la république française, la date des élections pour le renouvellement général des commissions administratives paritaires locales (CAPL) et départementales (CAPD) du personnel de la fonction publique ho -
Protection sociale : un accident aggravant une blessure pendant le service doit être considéré comme un accident de service