Le conseil d'administration des ESMS
La composition du conseil d'administration d'un ESMS : établissement relevant d'une seule commune
Le conseil d'administration des ESMS
La composition du conseil d'administration d'un ESMS : établissement relevant d'une seule commune
La présidente ou le président de la CME
Élection du président de la CME et droits statutaires
Le conseil de surveillance
Les compétences du conseil de surveillance
L'organisation interne de l'établissement
Les pôles interétablissements
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Fonctionnement de la CSIRMT
La commission médicale d’établissement
Les attributions de la CME
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Présidence et composition de la CSIRMT
Le comité social d'établissement
Le CSE - Présentation
Le directoire
La composition du directoire
Le cadre d'études
Conseils aux secrétaires des différentes instances
Le directeur ou la directrice d'établissement public de santé (EPS)
Le caractère exécutoire des décisions du directeur d'EPS
Le directoire
Les compétences du directoire
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Attributions de la CSIRMT
La commisson des usagers
La commission des usagers - Présidence
La formation spécialisée au comité social d’établissement
La formation spécialisée - Danger grave et imminent et registre spécial
Le conseil de surveillance
L'exécution des délibérations du conseil de surveillance
Les commissions administratives paritaires
La simplification de la gestion quotidienne des carrières
La formation spécialisée au comité social d’établissement
La formation spécialisée de site - Composition
La commisson des usagers
La commission des usagers - Missions
Le conseil de la vie sociale
Le conseil de la vie sociale - Fonctionnement