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Recrutement : D3S, DH, et DS : les listes des établissements sont modifiées

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération
Publié le 5 janvier 2017
Veille juridique

D3S : liste des établissements publics de santé réservée à la classe normale

Un arrêté du 21 décembre 2016 modifie la liste des établissements publics de santé dans lesquels les D3S de classe normale exercent les fonctions de directeur (arrêté du 21 décembre 2015).

14 établissements sont retirés de cette liste :

  • centre hospitalier de Guise (Aisne) ;
  • centre hospitalier et centre d'hébergement du pays d'Horte et Tardoire, à La Rochefoucault (Charente) ;
  • centre hospitalier de Lamballe (Côtes-d'Armor), direction commune ;
  • centre hospitalier de Quintin (Côtes-d'Armor), direction commune ;
  • centre hospitalier de Ponteils (Gard) ;
  • centre hospitalier des Marches de Bretagne, à Antrain (Ille-et-Vilaine), direction commune ;
  • centre hospitalier de Montmirail (Marne) ;
  • centre hospitalier Henri Dunant à La Charité-sur-Loire (Nièvre) ;
  • centre hospitalier de Château-Chinon (Nièvre) ;
  • centre hospitalier de Jeumont (Nord) ;
  • centre hospitalier d'Hesdin (Pas-de-Calais) ;
  • centre hospitalier du Bois Petit, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;
  • centre hospitalier de Bussang (Vosges), direction commune ;
  • centre hospitalier du Thillot (Vosges), direction commune.

2 établissements y sont ajoutés

  • centre hospitalier des Marches de Bretagne, à Antrain (Ille-et-Vilaine) ;
  • centre hospitalier de la Haute Vallée de la Moselle (Vosges).

La liste comporte dorénavant 239 emplois

Source

D3S : liste réservée à la classe normale

Un arrêté du 21 décembre 2016 modifie la liste des établissements qui sont dirigés par un D3S de classe normale (arrêté du 15 décembre 2008).

8 établissements sont retirés de cette liste :

  • maison de retraite, à Lantosque (Alpes-Maritimes) ;
  • maison de retraite, à Damazan (Lot-et-Garonne) ;
  • maison de retraite, à Achun (Nièvre) ;
  • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bavay (Nord) ;
  • institut médico-professionnel de Ribécourt-Dreslincourt, à Ribécourt-Dreslincourt (Oise) ;
  • maison départementale de l'enfance et de la famille, à Tarbes (Hautes-Pyrénées) ;
  • centre d'aide par le travail, à Bacqueville-en-Caux (Seine-Maritime) ;
  • centre départemental de l'enfance et de la famille, à Montauban (Tarn-et-Garonne) ;
  • établissement d'hébergement pour personnes âgées, à Chablis (Yonne).

La liste comporte désormais 35 emplois.

Source

D3S : liste des établissements ouvrant à l’échelon fonctionnel

Un arrêté du 21 décembre 2016 modifie la liste des établissements dont la direction permet l'accès à l'échelon fonctionnel de la hors classe du corps des directeurs des D3S (article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2015).

44 nouveaux établissements entrent dans cette liste :

  • centre hospitalier intercommunal Ain-Val de Saône, à Pont-de-Veyle et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Montmerle (Ain), direction commune ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Châtillon-sur-Chalaronne et à Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain), direction commune ;
  • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Gannat (Allier) ;
  • centre hospitalier, à Riez et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Valensole et Puimoisson (Alpes-de-Haute-Provence), direction commune ;
  • centres hospitaliers, d'Ax-les-Termes et de Tarascon-sur-Ariège (Ariège), direction commune ;
  • centre hospitalier, à Saint-Pierre d'Oléron (Charente-Maritime) ;
  • centre hospitalier, à La Souterraine (Creuse) ;
  • établissement de santé, à Quingey (Doubs) ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à L'Isle-sur-le-Doubs et à Blamont (Doubs), direction commune ;
  • fondation Roux, à Vertheuil et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Soulac-sur-Mer (Gironde), direction commune ;
  • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, au Bouscat (Gironde) ;
  • centre hospitalier des Marches de Bretagne, à Antrain, et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Georges-de-Reintembault et à Tremblay et foyer de vie, à Tremblay (Ille-et-Vilaine), direction commune ;
  • établissement public départemental Blanche-de-Fontarce, à Châteauroux (Indre) ;
  • centre hospitalier, à Sainte-Maure-de-Touraine et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire), direction commune ;
  • centres hospitaliers, à Pélussin et à Saint-Pierre-de-Bœuf (Loire), direction commune ;
  • centre hospitalier, à Charlieu et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Nizier-sous-Charlieu (Loire), direction commune ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bourg-Argental et Saint- Julien-Molette (Loire), direction commune ;
  • centre hospitalier, à Saint-Bonnet-le-Château et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Usson-en-Forez (Loire) ;
  • centre hospitalier de réadaptation, à Saint-Herblain (Loire-Atlantique) ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Feugarolles, Aiguillon, Port-Sainte-Marie et Damazan (Lot-et-Garonne), direction commune ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Mezin, Sos-en-Albret et Astaffort (Lot-et-Garonne), direction commune ;
  • centre hospitalier intercommunal, à Chemillé et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Jallais et Saint-Pierre-Montlimart (Maine-et-Loire), direction commune ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Périers et Saint-Sauveur- Lendelin (Manche), direction commune ;
  • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Vic-sur-Seille et - établissement public social, à Lorquin (Moselle), direction commune ;
  • établissement et service d'aide par le travail et maison d'accueil spécialisé, à Petite-Rosselle (Moselle), direction commune ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Wambrechies et Quesnoy-sur-Deûle (Nord), direction commune ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Halluin et Roncq (Nord), direction commune ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Liancourt et Chambly (Oise), direction commune ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Banyuls et Port-Vendres (Pyrénées-Orientales), direction commune ;
  • centre hospitalier intercommunal, à Ensisheim-Neuf-Brisach (Haut-Rhin) ;
  • centre hospitalier, à Grandris (Rhône) ;
  • résidence départementale d'accueil et de soins, à Mâcon et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Romaneche-Thorins (Saône-et-Loire), direction commune ;
  • établissements publics médico-sociaux, à Tournus et Blanzy et ESPACES à Tournus (Saône-et-Loire), direction commune ;
  • centre hospitalier, à La-Guiche (Saône-et-Loire) ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Gaillefontaine, Aumale et Forges-les-Eaux (Seine-Maritime), direction commune ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Fauville-en-Caux et Grainville-la-Teinturière (Seine-Maritime), direction commune ;
  • groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois, à Saint-Maixent-l'Ecole et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à La-Mothe-Saint-Heray (Deux-Sèvres), direction commune ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Riquier et Crecy-en-Ponthieu (Somme), direction commune ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bray-sur-Somme et Fouilloy (Somme), direction commune ;
  • institut médico-éducatif, établissement et service d'aide par le travail et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Salernes et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Aups (Var), direction commune ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Couzeix, Nieul et Panazol (Haute-Vienne), direction commune ;
  • centre gériatrique, à Ambazac et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Bessines-sur-Gartempe et Nantiat (Haute-Vienne), direction commune ;
  • centre hospitalier de la Haute Vallée de la Moselle (Vosges) ;
  • établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Neuilly-sur-Seine.

25 établissements en sont retirés.

  • centre hospitalier intercommunal Ain-Val de Saône, à Pont-de-Veyle (Ain) ;
  • Maison de retraite, à Châtillon-sur-Chalaronne (Ain) ;
  • centre hospitalier, à Guise (Aisne) ;
  • centre de long séjour et maison de retraite, à Vallauris (Alpes-Maritimes), direction commune ;
  • centre hospitalier, à la Rochefoucault (Charente) ;
  • centre hospitalier, à Quintin, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Corlay (Côtes-d'Armor), direction commune ;
  • centre hospitalier à Lamballe (Côtes-d'Armor) ;
  • centre de réadaptation et maison d'accueil spécialisé, à Quingey (Doubs), direction commune ;
  • centre hospitalier, de La Loupe (Eure-et-Loir) ;
  • centre hospitalier, à Ponteils et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Genolhac (Gard), direction commune ;
  • centres hospitaliers, à Montfort-sur-Meu et à Saint-Méen-le-Grand (Ille-et-Vilaine), direction commune ;
  • centre hospitalier des Marches de Bretagne, à Antrain, et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Saint-Georges-de-Reintembault (Ille-et-Vilaine), direction commune ;
  • centre hospitalier, à Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire) ;
  • centre hospitalier intercommunal, à Chemillé (Maine-et-Loire) ;
  • établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Périers, Saint-Sauveur- Lendelin, La-Haye-du-Puits, Lithaire et Neufmesnil (Manche), direction commune ;
  • centre hospitalier, à Montmirail (Marne) ;
  • centre hospitalier, à La Charité-sur-Loire (Nièvre) ;
  • centre hospitalier, à Château-Chinon (Nièvre) ;
  • centre hospitalier, à Jeumont (Nord) ;
  • centre hospitalier, à Hesdin (Pas-de-Calais) ;
  • résidence départementale d'accueil et de soins, à Mâcon (Saône-et-Loire) ;
  • centre hospitalier, à La Guiche et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, à Mont-Saint-Vincent (Saône-et-Loire), direction commune ;
  • centre hospitalier du Bois Petit, à Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime) ;
  • groupe hospitalier et médico-social du Haut Val de Sèvre et du Mellois, à Saint-Maixent- l'Ecole (Deux-Sèvres) ;
  • centres hospitaliers, à Bussang et du Thillot (Vosges), direction commune.

La liste comporte donc 262 emplois.

Source

DH : liste des établissements ouvrant aux emplois fonctionnels

Un arrêté du 21 décembre 2016 modifie la liste des établissements relative aux emplois fonctionnels de direction (article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2012)

1 nouvel établissement entre dans cette liste :

  • établissement public médico-social Le Littoral, à Saint-Brévin et établissement et service d'aide par le travail-Foyers La Soubretière, à Savenay et maison d'accueil spécialisé Le Fraiche Pasquier, à Couëron et établissement public médico-social l'Ehrétia, à Châteaubriand (Loire-Atlantique), direction commune.

La liste comporte donc 5 emplois.

Source

DS : liste des établissements ouvrant aux emplois fonctionnels du groupe II

Un arrêté du 21 décembre 2016 modifie le III (emplois de coordonnateur général des activités de soins, de rééducation et médico-techniques dans certains établissements publics de santé ou de coordonnateur général des mêmes activités dans certains établissements publics de santé constitués en une direction commune) de l'article 1er de l'arrêté du 7 janvier 2014, soit les 45 emplois suivants:

  • centres hospitaliers de l'Est francilien et de Jouarre (direction commune) (77) ;
  • centres hospitaliers de Pontoise, Beaumont-sur-Oise et Magny-en-Vexin (direction commune) (95) ;
  • centre hospitalier Sud Francilien à Evry (91) ;
  • centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon - Luçon - Montaigu et centres hospitaliers des Sables-d'Olonne, de Fontenay-le-Comte et de La Chataigneraie (direction commune) (85) ;
  • centres hospitaliers spécialisés de Sainte-Anne et de Maison-Blanche et Groupe public de santé Perray-Vaucluse (direction commune) (75) ;
  • groupe hospitalier de la région de Mulhouse et Sud Alsace de Mulhouse et centre hospitalier de Sierentz (direction commune) (68) ;
  • centres hospitaliers de Poissy - Saint-Germain-en-Laye et de Mantes-la-Jolie (direction commune) (78) ;
  • centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne et centre hospitalier de Hyères (direction commune) (83) ;
  • centres hospitaliers Métropole Savoie de Chambéry et de Bellet et maison de retraite de Champagne-en-Valmorey et Lhuis (direction commune) (73) ;
  • centre hospitalier de Valenciennes (59) ;
  • centres hospitaliers du Havre et de Pont-Audemer et maison de retraite de Beuzeville (direction commune) (76) ;
  • centre hospitalier intercommunal Annecy-Genevois de Pringy et centre hospitalier du pays de Gex (direction commune) (74) ;
  • centres hospitaliers de Troyes, Brienne-le-Château, Romilly-sur-seine, Bar-sur-Seine et Bar-sur-Aube et maison de retraite de Brienne-le-Château (direction commune) (10) ;
  • Centre hospitalier du Mans (72) ;
  • hôpitaux civils de Colmar et centres hospitaliers de Guebwiller et Munster (direction commune) (68) ;
  • centre hospitalier de Belfort-Montbéliard (90) ;
  • centres hospitaliers du Pays d'Aix, de Digne-les-Bains, de Castellane, de Seyne-les-Alpes et maison de retraite de Thoard (13) (direction commune) ;
  • groupe hospitalier de La Rochelle-Ré-Aunis et maison de retraite de Surgères (direction commune) (17) ;
  • centre hospitalier de Cornouaille de Quimper et maison de retraite de Châteaulin (direction commune) (29) ;
  • centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune) (84) ;
  • centre hospitalier de Perpignan (66) ;
  • centres hospitaliers de la Côte basque de Bayonne et de Saint-Palais (direction commune) (64) ;
  • centres hospitaliers de Chalon-sur-Saône, Montceau-les-Mines, Autun et maison de retraite d'Epinac (direction commune) (71) ;
  • centres hospitaliers de Bourg-en-Bresse, Pont-de-Vaux, du Haut-Bugey et Hauteville et maisons de retraite de Cerdon, Coligny et Montrevel (direction commune) (01) ;
  • centres hospitaliers de Chartres, Châteaudun, Nogent-le-Rotrou et La Loupe (direction commune) (28) ;
  • centres hospitaliers de Libourne, Sainte-Foy-la-Grande et maison de retraite de Coutras (direction commune) (33) ;
  • centres hospitaliers de l'agglomération de Nevers, Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, Decize ;
  • centres hospitaliers de Château-Chinon, Lormes et centres de long séjour de Luzy et Saint-Pierre-le-Moûtier (direction commune) (58) ;
  • centres hospitaliers Bretagne-Sud de Lorient et de Port-Louis-Riantec (direction commune) (56) ;
  • centre hospitalier Bretagne Atlantique de Vannes (56) ;
  • centres hospitaliers de Périgueux, Sarlat, Domme et Lanmary (direction commune) (24) ;
  • centres hospitaliers de Saint-Malo, Dinan et Cancale (direction commune) (35) ;
  • centre hospitalier de Versailles (78) ;
  • centre hospitalier de Saint-Brieuc (22) ;
  • centre hospitalier intercommunal Eure-Seine d'Evreux et centre hospitalier de Bernay (direction commune) (27) ;
  • centre hospitalier de Niort (79) ;
  • centre hospitalier de Lens (62) ;
  • centres hospitaliers d'Arras et du Ternois (direction commune) (62) ;
  • centre hospitalier de Roubaix (59) ;
  • centres hospitaliers de Verdun, Saint-Mihiel, Fains-Veel et Bar-le-Duc (direction commune) (55) ;
  • centres hospitaliers de Auxerre, Avallon, Clamecy et Tonnerre (direction commune) (89) ;
  • centre hospitalier des Deux Vallées à Longjumeau et centre hospitalier d'Orsay (direction commune) (91) ;
  • centres hospitaliers de Charleville-Mézières, Sedan et Fumay (direction commune) (08) ;
  • centres hospitaliers de Saint-Nazaire et de Savenay (direction commune) (44) ;
  • centre hospitalier de Cayenne (970)
  • centres hospitaliers d'Angoulême, La-Rochefoucault et maison de retraite d'Aigres (direction commune) (16).

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