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Directeur d'établissement social ou médico-social classe normale - Barème de rémunération
Le barème de rémunération suivant est applicable au directeur d’établissement social et... -
Directeur d'établissement social ou médico-social hors classe - Barème de rémunération
Le barème de rémunération suivant est applicable au directeur d’établissement social et... -
25 octobre 2018
Décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs...
Le statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et... -
25 octobre 2018
Décret n° 2007-1939 du 26 décembre 2007 relatif au classement indiciaire applicable au corps des...
Ce décret abroge les décrets antérieurs et fixe le classement indiciaire applicable au corps des... -
7 juin 2017
Décret n°2005-922 du 2 août 2005 relatif aux conditions de nomination et d'avancement de certains...
Particularité de la fonction publique, les emplois fonctionnels concernent l’encadrement supérieur....
Base de connaissances juridiques - Directeur d’établissement sanitaire, social et médico-social
- Personnels non médicaux - Carrière
- Les dispositions générales (20)
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- Le cas particulier des vaccinations (2)
- Le recours de la victime contre le tiers responsable (4)
- Le recours de l’établissement ou de son assureur (5)
- La notation et l’avancement (33)
- La rémunération (40)
- La discipline (86)
- Propos liminaires (1)
- La notion de faute (11)
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- La décision et les recours (9)
- Les sanctions disciplinaires (21)
- L’amnistie (2)
- Mémento de la procédure disciplinaire (1)
- Le contentieux des décisions de sanction (1)
- La cessation de fonctions (44)
- Le droit syndical (14)
- Les organismes consultatifs (52)
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- Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération
- Ouvriers hospitaliers (11)
- Personnels hospitaliers administratifs (32)
- Adjoint administratif hospitalier (4)
- Adjoint de cadre hospitalier (3)
- Assistant de régulation médicale (6)
- Assistant médico-administratif (3)
- Attaché d’administration hospitalière (3)
- Conseiller général des établissements de santé (emploi fonctionnel en voie d'extinction) (1)
- Directeur d’établissement sanitaire, social et médico-social (5)
- Directeur d’hôpital (4)
- Assistant de régulation médicale (3)
- Personnel hospitalier - Services de soins,de rééducation et médico-technique (96)
- Accompagnant éducatif et social (3)
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- Aide de laboratoire (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide de pharmacie (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide d'électroradiologie (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide médico-psychologique-AMP (2)
- Aide-soignant hospitalier (2)
- Auxiliaire de puériculture-AP (2)
- Personnel infirmier (30)
- Cadre de santé (5)
- Coordonnateur en maïeutique (emploi fonctionnel) (1)
- Directeur des soins (5)
- Personnel de rééducation (21)
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