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9 mars 2021
Les articulations du temps partiel avec le temps plein
Dans certains cas l’autorisation d’accomplir un service à temps partiel est accordée de plein... -
6 mai 2019
Le temps partiel thérapeuthique
Le temps partiel thérapeutique est accordé sous certaines conditions et ne peut pas être inférieur... -
22 mars 2017
Les stagiaires et le travail à temps partiel
Stage et temps partiel ne sont pas incompatibles. -
19 mars 2017
La position d’activité: définition
C’est « la position du fonctionnaire qui, titulaire d’un grade, exerce effectivement les fonctions... -
19 mars 2017
Le travail à temps partiel : principes généraux
Le travail à temps partiel peut être obtenu sur autorisation ou de plein droit. -
19 mars 2017
Le travail à temps partiel: procédure
Il s’agit d’un principe classique dans la fonction publique : les nécessités du service sont un... -
19 mars 2017
Le décompte de l’activité à temps partiel et des avantages financiers
Les décomptes sont prévus très précisément par les textes dans l’optique de ne pas désavantager... -
19 mars 2017
La reprise du service à temps plein après un temps partiel
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19 mars 2017
Le régime de retraite des agents à temps partiel
Il faut distinguer le calcul de la durée d’assurance du calcul du taux de liquidation de la... -
19 mars 2017
Les conditions du travail à temps partiel
Le bénéfice du temps partiel est accordé sous condtions et doit permettre au bénéficiare le retour... -
19 mars 2017
Les conditions de la mise à disposition
Il s’agit d’un emprunt : l’administration d’accueil « emprunte » l’agent. -
19 mars 2017
Les conséquences de la mise à disposition
Elles sont nombreuses et impliquent une coordination entre administration d’accueil et... -
19 mars 2017
La recherche d’affectation: définition
Cette position ne concerne que les personnels de direction.
Base de connaissances juridiques - La position d’activité
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