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21 mars 2022
Corps, grade, emploi : jurisprudence
Titularisation, Grade, Emploi, CorpsLa jurisprudence a précisé plusieurs notions : la distinction entre grade et emploi, la... -
11 mars 2022
Les conséquences de la distinction entre le grade et l’emploi
La distinction emporte des conséquences importantes, notamment dans deux cas particuliers :... -
11 mars 2022
La notion de « métier »
On compte environ 200 métiers au sein de la fonction publique hospitalière. -
11 mars 2022
La notion d’emploi
L’emploi est une notion importante, chargée de sens et d’implications. -
1er mars 2022
La notion de « catégories »
Les catégories s’organisent selon les fonctions : conception, direction, encadrement, exécution... -
14 septembre 2020
La notion de « corps »
Les corps groupent les fonctionnaires soumis au même statut particulier et ayant vocation aux mêmes...
Base de connaissances juridiques - Le classement des fonctionnaires
- Personnels non médicaux - Carrière
- Les dispositions générales (18)
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- Accidents de travail et maladies professionnelles: dispositions générales (2)
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- L’organisation de la permanence des soins (8)
- La commission de l’organisation de la permanence des soins (2)
- Le compte épargne temps des médecins (1)
- Le temps de travail des urgentistes (1)
- Le temps de travail des étudiants en médecine, des internes et des docteurs junior (5)
- L’activité libérale du praticien hospitalier (4)
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- Les médecins en formation (6)
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- Les médecins hospitaliers recrutés par contrat (29)
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