Base de connaissances juridiques - Le temps de travail médical

Afin de ne pas confondre le temps partiel du praticien hospitalier temps plein avec le statut de...

Les praticiens hospitaliers temps plein, les praticiens des hôpitaux à temps partiel, les...

Le temps de travail médical est une matière complexe. Pour voudrions juste synthétiser une...

La réalisation d’astreintes par les internes sont rares. Elles ne peuvent être réalisées que dans...

Pour rappel, le docteur junior est l’ancien interne de dernière année. Les premiers docteurs...

Au cours du deuxième cycle des études médicales et jusqu’à leur nomination en qualité d’interne,...

Les modalités d’élaboration et de transmission des tableaux de services dédiés au temps de travail...

Le temps de travail des internes, contrairement à celui des seniors, est calculé par trimestre.

Il s’agit d’une trame indicative.

La présente fiche synthétise les informations essentielles concernant le compte épargne temps du...

Le temps de travail, dans les structures d’urgences, SAMU et SMUR, est dérogatoire à l’ensemble des...

Le dispositif de valorisation des activités médicales programmées réalisées en première partie de...

La commission de l’organisation de la permanence des soins (COPS) est une émanation de la...

Précisions....

Le fonctionnement et l’indemnisation des astreintes médicales à l’hôpital en 20 points clés :

L’article 17 de l’arrêté du 30 avril 2003, toujours applicable, offre une compensation alternative...

La permanence des soins est organisée soit sur place (ce que l’on nomme traditionnellement la...

Les indemnités d’astreintes compensent le fait que des médecins restent disponible à tout moment...

Le temps de travail additionnel est le fait de réaliser plus de 10 demi-journées, en moyenne, sur...

La présente fiche présente une trame de rédaction d’un contrat de temps de travail additionnel, en...