-
23 octobre 2018
Les bulletins de paie
-
13 juin 2017
La valeur du point d’indice
Valeur du point d’indice de la Fonction Publique La valeur annuelle brute du point au 1er... -
13 juin 2017
Traitement annuel afférent à l’indice 100 depuis 1995
La valeur annuelle brute du point au 1er... -
13 juin 2017
Les retenues sur les traitements
-
13 juin 2017
Le traitement: la date de paiement
-
13 juin 2017
Valeur du trimestre
La pension de retraite du fonctionnaire est calculée en tenant compte du dernier traitement, de la... -
13 juin 2017
Le traitement: la notion de service fait
-
23 avril 2017
CE, 11 juillet 1973, Sieur X., no 88921
Retenue sur salaireEn ce qui concerne les fonctionnaires, la retenue pour absence de service fait est assise sur... -
17 avril 2017
CE, 6 juillet 1994, Commune de Dinard, no 135632
Saisie des rémunérationsLe régime de droit commun posé par le Code du travail relatif à la saisie et à la cession des... -
17 avril 2017
La saisie des rémunérations
-
26 mars 2017
Le contentieux de la rémunération
-
26 mars 2017
Le traitement de base
-
26 mars 2017
Les relations entre le directeur et le receveur
Base de connaissances juridiques - Le traitement
- Personnels non médicaux - Carrière
- Les dispositions générales (20)
- Les positions (59)
- Les droits (26)
- Les garanties (8)
- Les obligations (40)
- Les conditions de travail (12)
- Le recrutement (48)
- La formation et la promotion professionnelles (13)
- Les congés (49)
- Les accidents de travail et les maladies professionnelles (74)
- Accidents de travail et maladies professionnelles: dispositions générales (2)
- La notion d’ « accident du travail » (32)
- L’accident de trajet (16)
- Procédure (5)
- Les maladies professionnelles (8)
- Le cas particulier des vaccinations (2)
- Le recours de la victime contre le tiers responsable (4)
- Le recours de l’établissement ou de son assureur (5)
- La notation et l’avancement (33)
- La rémunération (40)
- La discipline (86)
- Propos liminaires (1)
- La notion de faute (11)
- Le pouvoir disciplinaire (11)
- La suspension (6)
- La procédure disciplinaire préliminaire (9)
- Le conseil de discipline (14)
- La décision et les recours (9)
- Les sanctions disciplinaires (21)
- L’amnistie (2)
- Mémento de la procédure disciplinaire (1)
- Le contentieux des décisions de sanction (1)
- La cessation de fonctions (44)
- Le droit syndical (14)
- Les organismes consultatifs (48)
- Les personnels non titulaires (53)
- Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération
- Ouvriers hospitaliers (8)
- Personnels hospitaliers administratifs (31)
- Adjoint administratif hospitalier (3)
- Adjoint de cadre hospitalier (3)
- Assistant de régulation médicale (6)
- Assistant médico-administratif (3)
- Attaché d’administration hospitalière (3)
- Conseiller général des établissements de santé (emploi fonctionnel en voie d'extinction) (1)
- Directeur d’établissement sanitaire, social et médico-social (5)
- Directeur d’hôpital (4)
- Assistant de régulation médicale (3)
- Personnel hospitalier - Services de soins,de rééducation et médico-technique (96)
- Accompagnant éducatif et social (3)
- Agent de service hospitalier qualifié ASHQ (2)
- Aide de laboratoire (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide de pharmacie (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide d'électroradiologie (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide médico-psychologique-AMP (2)
- Aide-soignant hospitalier (2)
- Auxiliaire de puériculture-AP (2)
- Personnel infirmier (30)
- Cadre de santé (5)
- Coordonnateur en maïeutique (emploi fonctionnel) (1)
- Directeur des soins (5)
- Personnel de rééducation (21)
- Manipulateur d'électro-radiologie (2)
- Préparateur en pharmacie hospitalière (4)
- Puéricultrice (2)
- Sage-femme des hôpitaux (5)
- Technicien de laboratoire (4)
- Personnels techniques (9)
Actualités associées
© Légibase 2019 - Berger-Levrault - Réalisé par Agence IDIX
