Base de connaissances juridiques - Le travail à temps partiel

Le temps partiel thérapeutique est accordé sous certaines conditions et ne peut pas être inférieur...

Stage et temps partiel ne sont pas incompatibles.

Le travail à temps partiel peut être obtenu sur autorisation ou de plein droit.

Il s’agit d’un principe classique dans la fonction publique : les nécessités du service sont un...

Les décomptes sont prévus très précisément par les textes dans l’optique de ne pas désavantager...

A l’issue de la période de travail à temps partiel, les fonctionnaires sont admis de plein droit à...

Il faut distinguer le calcul de la durée d’assurance du calcul du taux de liquidation de la...

Dans certains cas l’autorisation d’accomplir un service à temps partiel est accordée de plein...

Le bénéfice du temps partiel est accordé sous condtions et doit permettre au bénéficiare le retour...