Le conseil de la vie sociale
Le conseil de la vie sociale - Liste des membres
Le conseil de la vie sociale
Le conseil de la vie sociale - Liste des membres
Les commissions consultatives paritaires
Les attributions des membres des CCP
Les commissions consultatives paritaires
Le remplacement des membres des CCP
Les instances au sein du GHT
La commission médicale de groupement - Attributions
Le conseil de surveillance
L'exécution des délibérations du conseil de surveillance
Quelques instances nationales
La Haute autorité pour la transparence de la vie publique : organisation et fonctionnement
Le conseil de surveillance
Synthèse de la composition d’un conseil de surveillance de neuf membres
La formation spécialisée au comité social d’établissement
La formation spécialisée - Composition
Le directeur ou la directrice d'établissement public de santé (EPS)
Nomination du directeur d'EPS
Quelques instances nationales
Le Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
Le conseil d'administration des ESMS
Le caractère exécutoire des délibérations
Le conseil de la vie sociale
Le conseil de la vie sociale - Attributions
Le cadre d'études
Synthèse des principales jurisprudences applicables aux instances
La formation spécialisée au comité social d’établissement
La formation spécialisée - Visites, enquêtes et expertises
Le conseil de surveillance
L'élection du président du conseil de surveillance
Les commissions administratives paritaires
CAP et visioconférence
Le conseil de surveillance
La nomination des membres du conseil de surveillance
Le conseil d'administration des ESMS
La présidence du conseil d'administration d'un ESMS
Les instances au sein du GHT
La conférence territoriale de dialogue social
La formation spécialisée au comité social d’établissement
La formation spécialiséee - Attributions générales