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29 novembre 2022
Praticien contractuel - Exemple de contrat pour assurer le remplacement d’un praticien lors d’une...
Précision : cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les... -
29 novembre 2022
Praticien contractuel - Exemple de contrat de recrutement pour compléter l’offre de soins de...
Précision : cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les... -
29 novembre 2022
Praticien contractuel - Exemple de contrat de recrutement en cas de difficultés particulières de...
Précisions : cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les... -
29 novembre 2022
Praticien contractuel - Exemple de contrat de recrutement dans l’attente de l’inscription sur la...
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22 février 2022
Praticien contractuel - Discipline - Insuffisance professionnelle - Licenciement
Les nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels ont été publiées le 6 février 2022. Ce... -
21 février 2022
Praticien contractuel - Cumul d’activités – Période d’essai
Les nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels ont été publiées le 6 février 2022. Ce... -
21 février 2022
Praticien contractuel – Présentation du statut - Rémunération
Les nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels ont été publiées le 6 février 2022. Ce... -
21 février 2022
Praticien contractuel – Congés
Les nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels ont été publiées le 6 février 2022. Ce... -
14 février 2022
Praticien contractuel - Émoluments et indemnités
L’arrêté du 5 février 2022 modifie l’annexe XX de l’arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments,... -
29 juin 2020
Assistant des hôpitaux à temps partiel - Exemple de contrat à durée déterminée
La présente fiche propose une trame de contrat de recrutement d’un assistant spécialiste des... -
29 juin 2020
Assistants des hôpitaux : recrutement – protection sociale – congés
Le statut d’assistant des hôpitaux est un statut dit de « post-internat. » Dans l’ancien... -
29 juin 2020
Décret n° 2017-1605 du 24 novembre 2017 relatif au travail temporaire des praticiens intérimaires...
Le décret fixe un salaire brut maximum pour la rémunération d’un praticien mis à disposition dans... -
29 juin 2020
Intérim médical : cas de recours et contrat
Depuis la loi de modernisation de notre système de santé, les établissements publics de santé... -
29 juin 2020
Praticien attaché - Exemple de contrat triennal (temps plein / temps partiel)
La présente fiche propose une trame de contrat de recrutement en contrat triennal d’un praticien... -
29 juin 2020
Praticien attaché - Exemple de contrat de recrutement à durée interminée (temps plein / temps...
La présente fiche propose une trame de contrat à durée interminée d’un praticien attaché. Cet... -
Praticien attaché - Barème de rémunération
Le barème suivant est applicable au praticien attaché. -
29 juin 2020
Praticien attaché - Exemple de contrat initial (temps plein / temps partiel)
La présente fiche propose une trame de contrat de recrutement initial d’un praticien attaché. Cet...
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