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23 octobre 2018
Le licenciement
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23 octobre 2018
Le licenciement du contractuel
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23 octobre 2018
La fin du contrat - La retraite
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6 novembre 2017
La situation du stagiaire
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16 juin 2017
CE, Mme B…, 15 mars 2017, n° 390757
Licenciement, Agent contractuelLa circonstance qu'un licenciement d’un agent contractuel, n'intervenant pas à titre de sanction... -
14 juin 2017
CAA Lyon, 3e ch., 12 avril 2010, Mme U., no 08LY02826
Licenciement, StagiaireLe licenciement d’un agent stagiaire est soumis au respect des formes de procédure simplifiées :... -
14 juin 2017
Le stagiaire et la discipline
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14 juin 2017
La titularisation
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14 juin 2017
CAA Lyon, 10 juin 2008, Mme X, no 06LY00477
Motivation, StagiaireL’agent public ayant la qualité de stagiaire se trouve dans une situation probatoire et provisoire.... -
14 juin 2017
Le contrat d’apprentissage
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14 juin 2017
Les contractuels: dispositions générales
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14 juin 2017
Les contractuels: recrutement
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14 juin 2017
La rémunération des contractuels
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14 juin 2017
Le temps de travail des contractuels
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14 juin 2017
Les agents contractuels et les congés non rémunérés
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14 juin 2017
CAA Bordeaux, 6 mars 2008, M. X, no 06BX00916
Agent contractuelLa décision par laquelle l’autorité administrative compétente ne renouvelle pas un contrat à durée... -
14 juin 2017
CE, 3 novembre 1999, M. Y, no 185474
Activité lucrative, Cumul d’emplois, Agent contractuelM. Y, analyste-programmeur au centre hospitalier régional universitaire, était membre fondateur... -
14 juin 2017
CE, 24 juillet 2009, Mlle Christine A., no 311850
Licenciement, Agent contractuelLes dispositions de la loi du 9 janvier 1986 ne réservent pas le recrutement d’agents contractuels... -
14 juin 2017
Les contractuels et la discipline
Base de connaissances juridiques - Les personnels non titulaires
- Personnels non médicaux - Carrière
- Les dispositions générales (20)
- Les positions (59)
- Les droits (25)
- Les garanties (8)
- Les obligations (40)
- Les conditions de travail (12)
- Le recrutement (48)
- La formation et la promotion professionnelles (13)
- Les congés (49)
- Les accidents de travail et les maladies professionnelles (74)
- Accidents de travail et maladies professionnelles: dispositions générales (2)
- La notion d’ « accident du travail » (32)
- L’accident de trajet (16)
- Procédure (5)
- Les maladies professionnelles (8)
- Le cas particulier des vaccinations (2)
- Le recours de la victime contre le tiers responsable (4)
- Le recours de l’établissement ou de son assureur (5)
- La notation et l’avancement (33)
- La rémunération (35)
- La discipline (86)
- Propos liminaires (1)
- La notion de faute (11)
- Le pouvoir disciplinaire (11)
- La suspension (6)
- La procédure disciplinaire préliminaire (9)
- Le conseil de discipline (14)
- La décision et les recours (9)
- Les sanctions disciplinaires (21)
- L’amnistie (2)
- Mémento de la procédure disciplinaire (1)
- Le contentieux des décisions de sanction (1)
- La cessation de fonctions (44)
- Le droit syndical (14)
- Les organismes consultatifs (48)
- Les personnels non titulaires (53)
- Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération
- Ouvriers hospitaliers (3)
- Personnels hospitaliers administratifs (24)
- Adjoint administratif hospitalier (3)
- Adjoint de cadre hospitalier (3)
- Assistant de régulation médicale (3)
- Assistant médico-administratif (3)
- Attaché d’administration hospitalière (2)
- Directeur d’établissement sanitaire, social et médico-social (5)
- Directeur d’hôpital (4)
- Permanencier auxilaire de régulation médicale (1)
- Personnel hospitalier - Services de soins,de rééducation et médico-technique (85)
- Agent de service hospitalier qualifié ASHQ (2)
- Aide de laboratoire (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide de pharmacie (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide d'électroradiologie (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide médico-psychologique-AMP (2)
- Aide-soignant hospitalier (2)
- Auxiliaire de puériculture-AP (2)
- Personnel infirmier (28)
- Cadre de santé (5)
- Coordonnateur en maïeutique (emploi fonctionnel) (1)
- Directeur des soins (5)
- Personnel de rééducation (20)
- Manipulateur d'électro-radiologie (2)
- Préparateur en pharmacie hospitalière (2)
- Puéricultrice (1)
- Sage-femme des hôpitaux (5)
- Technicien de laboratoire (2)
- Personnels techniques (9)
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