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1er mars 2022
La prime d’exercice territorial des médecins
La prime d’exercice territorial avait remplacé en 2017, la prime multisite dans le cadre du... -
23 février 2022
L’indemnité de précarité des médecins
Jusqu’au 7 février 2022, trois statuts étaient concernés par le versement d’une indemnité de... -
12 janvier 2022
Un exemple de convention de solidarité territoriale entre établissements
La présente fiche propose une trame de rédaction de convention de solidarité territoriale. Cet... -
12 janvier 2022
La prime de solidarité territoriale
Le dispositif de solidarité territoriale a pour objectif de valoriser l’activité partagée entre... -
12 janvier 2022
Les indemnités liées aux fonctions managériales des personnels médicaux
Le code de la santé publique prévoit quatre indemnités liées aux fonctions managériales dans les... -
10 janvier 2022
L’indemnité d’engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers...
Une indemnité d’engagement de service public exclusif est versée aux personnels titulaires qui... -
10 janvier 2022
L’indemnité d’engagement de service public exclusif pour les chefs de clinique des...
L’indemnité d’engagement de service public exclusif est versée aux chefs de clinique des... -
3 décembre 2021
La prime d’engagement collectif dans la fonction publique hospitalière (personnels médicaux et non...
Annoncée lors du plan d’urgence pour l’hôpital, la prime d’intéressement collectif dans la fonction... -
3 décembre 2021
L’indemnité de sujétion spéciale dans la FPH et l’indemnité spécifique pour certains personnels
Un décret 2021-1411... -
3 novembre 2021
L’indemnité d’engagement de service public exclusif des praticiens hospitaliers temps plein et...
Précisions préalables : en application de l’ordonnance no... -
3 novembre 2021
L’indemnité d’engagement de service public exclusif
Un décret et 10 arrêtés, publiés au journal officiel le 22 septembre 2020, sont venus modifier les... -
29 juin 2020
Synthèse - Les variables de rémunérations des médecins liées au temps de travail
L’ensemble des statuts non hospitaliers peuvent percevoir des variables de rémunération liée à la... -
29 juin 2020
La prime d’engagement de carrière hospitalière
La prime d’engagement de carrière hospitalière a été instituée en 2017 dans le cadre du plan... -
29 juin 2020
Synthèse - Primes et indemnités des personnels médicaux
L’ensemble des statuts non hospitaliers peuvent percevoir des primes et indemnités, en sus de la...
Base de connaissances juridiques - Les primes et indemnités
- Ressources humaines
- Personnels non médicaux - Carrière (413)
- Les dispositions générales (18)
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- Les droits (18)
- Les garanties (8)
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- Les conditions de travail (9)
- Les conditions d'aptitude (12)
- Les modalités de recrutement (19)
- La formation et la promotion professionnelles (11)
- Les congés (35)
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- Les autorisations d’absence (3)
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- Les dispositions communes à tous les congés de maladie (6)
- Le congé de maladie ordinaire (8)
- Le congé de longue maladie (1)
- Le congé de longue durée (3)
- Congé de longue durée et congé de longue maladie : dispositions communes (6)
- Le congé de longue durée pour invalidité de guerre (1)
- Les accidents de travail et les maladies professionnelles (27)
- Accidents de travail et maladies professionnelles: dispositions générales (2)
- La notion d’ « accident de service » (5)
- L’accident de trajet (5)
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- Le congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) (2)
- L’évaluation professionnelle et l’avancement (22)
- La rémunération (25)
- La discipline (61)
- La cessation de fonctions (25)
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- Adjoint de cadre hospitalier (4)
- Assistant de régulation médicale (6)
- Assistant médico-administratif (5)
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- Conseiller général des établissements de santé (emploi fonctionnel en voie d'extinction) (1)
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- Le temps de travail médical (31)
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- Les spécificités du temps de travail, statut par statut (9)
- L’organisation de la permanence des soins (8)
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- Les primes et indemnités (15)
- Personnels non médicaux - Carrière (413)
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- Quelques instances nationales (5)
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- Le contentieux de la réparation des dommages subis à l’hôpital public (35)
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