-
5 novembre 2019
La situation du stagiaire
-
23 octobre 2018
Le licenciement
-
14 juin 2017
CAA Lyon, 3e ch., 12 avril 2010, Mme U., no 08LY02826
Licenciement, StagiaireLe licenciement d’un agent stagiaire est soumis au respect des formes de procédure simplifiées :... -
14 juin 2017
La titularisation
-
14 juin 2017
CAA Lyon, 10 juin 2008, Mme X, no 06LY00477
Motivation, StagiaireL’agent public ayant la qualité de stagiaire se trouve dans une situation probatoire et provisoire.... -
14 juin 2017
Le stagiaire et la discipline
-
23 avril 2017
CE, 29 juin 1994, Mme Fabienne X, no 125965
Licenciement, StagiaireL’agent stagiaire peut être licencié pendant la durée de son stage ou à l’issue de celui-ci : il ne... -
23 avril 2017
CE, 17 mai 1995, Mme Chantal X, no 118661
Stagiaire, TitularisationLa décision de prolonger le stage d’une monitrice d’école d’infirmières stagiaire pour une durée... -
17 avril 2017
CE, 8 juillet 2005, M. Jean-Michel X, no 248971
Licenciement, StagiaireL’agent stagiaire peut être licencié pendant la durée de son stage ou à l’issue de celui-ci : il ne... -
4 avril 2017
Le terme du stage
-
4 avril 2017
La rémunération du stagiaire
-
4 avril 2017
Le stagiaire et les congés
Base de connaissances juridiques - Les stagiaires
- Personnels non médicaux - Carrière
- Les dispositions générales (20)
- Les positions (59)
- Les droits (26)
- Les garanties (8)
- Les obligations (41)
- Les conditions de travail (12)
- Le recrutement (48)
- La formation et la promotion professionnelles (13)
- Les congés (49)
- Les accidents de travail et les maladies professionnelles (74)
- Accidents de travail et maladies professionnelles: dispositions générales (2)
- La notion d’ « accident du travail » (32)
- L’accident de trajet (16)
- Procédure (5)
- Les maladies professionnelles (8)
- Le cas particulier des vaccinations (2)
- Le recours de la victime contre le tiers responsable (4)
- Le recours de l’établissement ou de son assureur (5)
- La notation et l’avancement (33)
- La rémunération (40)
- La discipline (86)
- Propos liminaires (1)
- La notion de faute (11)
- Le pouvoir disciplinaire (11)
- La suspension (6)
- La procédure disciplinaire préliminaire (9)
- Le conseil de discipline (14)
- La décision et les recours (9)
- Les sanctions disciplinaires (21)
- L’amnistie (2)
- Mémento de la procédure disciplinaire (1)
- Le contentieux des décisions de sanction (1)
- La cessation de fonctions (44)
- Le droit syndical (14)
- Les organismes consultatifs (52)
- Les personnels non titulaires (53)
- Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération
- Ouvriers hospitaliers (11)
- Personnels hospitaliers administratifs (32)
- Adjoint administratif hospitalier (4)
- Adjoint de cadre hospitalier (3)
- Assistant de régulation médicale (6)
- Assistant médico-administratif (3)
- Attaché d’administration hospitalière (3)
- Conseiller général des établissements de santé (emploi fonctionnel en voie d'extinction) (1)
- Directeur d’établissement sanitaire, social et médico-social (5)
- Directeur d’hôpital (4)
- Assistant de régulation médicale (3)
- Personnel hospitalier - Services de soins,de rééducation et médico-technique (96)
- Accompagnant éducatif et social (3)
- Agent de service hospitalier qualifié ASHQ (2)
- Aide de laboratoire (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide de pharmacie (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide d'électroradiologie (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide médico-psychologique-AMP (2)
- Aide-soignant hospitalier (2)
- Auxiliaire de puériculture-AP (2)
- Personnel infirmier (30)
- Cadre de santé (5)
- Coordonnateur en maïeutique (emploi fonctionnel) (1)
- Directeur des soins (5)
- Personnel de rééducation (21)
- Manipulateur d'électro-radiologie (2)
- Préparateur en pharmacie hospitalière (4)
- Puéricultrice (2)
- Sage-femme des hôpitaux (5)
- Technicien de laboratoire (4)
- Personnels techniques (10)
Actualités associées
© Légibase 2020 - Berger-Levrault - Réalisé par Agence IDIX
