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1er mars 2022
La prime d’exercice territorial des médecins
La prime d’exercice territorial avait remplacé en 2017, la prime multisite dans le cadre du... -
23 février 2022
L’indemnité de précarité des médecins
Jusqu’au 7 février 2022, trois statuts étaient concernés par le versement d’une indemnité de... -
22 février 2022
Praticien contractuel - Discipline - Insuffisance professionnelle - Licenciement
Les nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels ont été publiées le 6 février 2022. Ce... -
21 février 2022
Praticien contractuel - Exemple de contrat de recrutement pour compléter l’offre de soins de...
Précision : cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les... -
21 février 2022
Praticien contractuel - Cumul d’activités – Période d’essai
Les nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels ont été publiées le 6 février 2022. Ce... -
21 février 2022
Praticien contractuel – Présentation du statut - Rémunération
Les nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels ont été publiées le 6 février 2022. Ce... -
21 février 2022
Praticien contractuel – Congés
Les nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels ont été publiées le 6 février 2022. Ce... -
14 février 2022
Praticien contractuel - Émoluments et indemnités
L’arrêté du 5 février 2022 modifie l’annexe XX de l’arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments,... -
14 février 2022
Praticien contractuel - Exemple de contrat de recrutement dans l’attente de l’inscription sur la...
Précisions : cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les... -
14 février 2022
Praticien contractuel - Exemple de contrat de recrutement en cas de difficultés particulières de...
Précisions : cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les... -
12 janvier 2022
Un exemple de convention de solidarité territoriale entre établissements
La présente fiche propose une trame de rédaction de convention de solidarité territoriale. Cet... -
12 janvier 2022
La prime de solidarité territoriale
Le dispositif de solidarité territoriale a pour objectif de valoriser l’activité partagée entre... -
12 janvier 2022
Les indemnités liées aux fonctions managériales des personnels médicaux
Le code de la santé publique prévoit quatre indemnités liées aux fonctions managériales dans les... -
11 janvier 2022
Synthèse des rémunérations hospitalières des hospitalo-universitaires
Les dispositions de la présente fiche sont applicables au 16 décembre 2021. Les dispositions de la... -
10 janvier 2022
L’indemnité d’engagement de service public exclusif pour les chefs de clinique des...
L’indemnité d’engagement de service public exclusif est versée aux chefs de clinique des... -
10 janvier 2022
L’indemnité d’engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers...
Une indemnité d’engagement de service public exclusif est versée aux personnels titulaires qui... -
7 décembre 2021
La rémunération des praticiens hospitaliers
Les praticiens perçoivent, après service fait, attesté par le tableau mensuel de service réalisé,... -
3 décembre 2021
La prime d’engagement collectif dans la fonction publique hospitalière (personnels médicaux et non...
Annoncée lors du plan d’urgence pour l’hôpital, la prime d’intéressement collectif dans la fonction... -
3 décembre 2021
L’indemnité de sujétion spéciale dans la FPH et l’indemnité spécifique pour certains personnels
Un décret 2021-1411... -
2 décembre 2021
Le praticien associé – Congés
Précision préalable, les congés suivants suspendent la réalisation du parcours de consolidation des...
Base de connaissances juridiques - Personnels médicaux - Statuts et rémunération
- Personnels non médicaux - Carrière
- Les dispositions générales (18)
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- L’organisation de la permanence des soins (8)
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- Le compte épargne temps des médecins (1)
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