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29 novembre 2022
Le praticien associé - Exemple de contrat
La présente fiche propose une trame de contrat à durée déterminée ... -
29 novembre 2022
Praticien contractuel - Exemple de contrat pour assurer le remplacement d’un praticien lors d’une...
Précision : cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les... -
29 novembre 2022
Praticien contractuel - Exemple de contrat de recrutement pour compléter l’offre de soins de...
Précision : cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les... -
29 novembre 2022
Praticien contractuel - Exemple de contrat de recrutement en cas de difficultés particulières de...
Précisions : cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les... -
29 novembre 2022
Praticien contractuel - Exemple de contrat de recrutement dans l’attente de l’inscription sur la...
Précisions : cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les... -
1er mars 2022
La prime d’exercice territorial des médecins
La prime d’exercice territorial avait remplacé en 2017, la prime multisite dans le cadre du... -
23 février 2022
L’indemnité de précarité des médecins
Jusqu’au 7 février 2022, trois statuts étaient concernés par le versement d’une indemnité de... -
22 février 2022
Praticien contractuel - Discipline - Insuffisance professionnelle - Licenciement
Les nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels ont été publiées le 6 février 2022. Ce... -
21 février 2022
Praticien contractuel - Cumul d’activités – Période d’essai
Les nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels ont été publiées le 6 février 2022. Ce... -
21 février 2022
Praticien contractuel – Présentation du statut - Rémunération
Les nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels ont été publiées le 6 février 2022. Ce... -
21 février 2022
Praticien contractuel – Congés
Les nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels ont été publiées le 6 février 2022. Ce... -
14 février 2022
Praticien contractuel - Émoluments et indemnités
L’arrêté du 5 février 2022 modifie l’annexe XX de l’arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments,... -
12 janvier 2022
Un exemple de convention de solidarité territoriale entre établissements
La présente fiche propose une trame de rédaction de convention de solidarité territoriale. Cet... -
12 janvier 2022
La prime de solidarité territoriale
Le dispositif de solidarité territoriale a pour objectif de valoriser l’activité partagée entre... -
12 janvier 2022
Les indemnités liées aux fonctions managériales des personnels médicaux
Le code de la santé publique prévoit quatre indemnités liées aux fonctions managériales dans les... -
11 janvier 2022
Hospitalo-universitaires : synthèse des rémunérations hospitalières des
Les dispositions de la présente fiche sont applicables au 16 décembre 2021. Les dispositions de la... -
10 janvier 2022
L’indemnité d’engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers...
Une indemnité d’engagement de service public exclusif est versée aux personnels titulaires qui... -
10 janvier 2022
L’indemnité d’engagement de service public exclusif pour les chefs de clinique des...
L’indemnité d’engagement de service public exclusif est versée aux chefs de clinique des... -
7 décembre 2021
La rémunération des praticiens hospitaliers
Les praticiens perçoivent, après service fait, attesté par le tableau mensuel de service réalisé,...
Base de connaissances juridiques - Personnels médicaux - Statuts et rémunération
- Ressources humaines
- Personnels non médicaux - Carrière (413)
- Les dispositions générales (18)
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- Les droits (18)
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- Le congé de maladie ordinaire (8)
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- Congé de longue durée et congé de longue maladie : dispositions communes (6)
- Le congé de longue durée pour invalidité de guerre (1)
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- Accidents de travail et maladies professionnelles: dispositions générales (2)
- La notion d’ « accident de service » (5)
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- Le congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) (2)
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- La discipline (61)
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- Le droit syndical (11)
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- Le personnel congréganiste (1)
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- Assistant médico-administratif (5)
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- Conseiller général des établissements de santé (emploi fonctionnel en voie d'extinction) (1)
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- Infirmier puériculteur (2)
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- Les spécificités du temps de travail, statut par statut (9)
- L’organisation de la permanence des soins (8)
- La commission de l’organisation de la permanence des soins (2)
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- Le temps de travail des étudiants en médecine, des internes et des docteurs junior (5)
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- Vie hospitalière
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- La réparation des dommages subis à l’hôpital au titre de la solidarité nationale (18)
- Le contentieux de la réparation des dommages subis à l’hôpital public (35)
- Fiches pratiques (13)
- Les instances hospitalières (134)
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