Le régime de retraite des agents à temps partiel

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Il faut distinguer le calcul de la durée d’assurance du calcul du taux de liquidation de la pension.

Durée d’assurance. Pour le calcul de cette durée, les services à temps partiel, de droit ou sur autorisation, sont comptabilisés comme des services à temps plein (ex. : une année accomplie de service à temps partiel, quelle que soit la quotité de travail, compte pour quatre trimestres). Taux de liquidation de la pension. Pour le calcul de la durée de service, la prise en compte des trimestres travaillés à temps partiel diffère en fonction de leur nature. Les services à temps partiel accordés sur autorisation sont pris en compte au prorata de la quotité de travail (C. pens…
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