Les activités non cliniques : précisions
Les activités non cliniques ressemblent au dispositif du temps de travail des urgentistes pour lesquels nous distinguons depuis 2015 le temps de travail posté et le temps de travail non posté. Attention cependant, les dispositifs sont bien distincts, et, contrairement au temps de travail des urgentistes, les fonctions managériales sont prises en compte et il n’y a pas de validation des missions par le chef de service.
Précisions sur ces activités non cliniques.
Ainsi, il ne peut être que conseillé que les commissions médicales d’établissement et les commissions de l’organisation de la permanence des soins soient invitées à se prononcer sur les modalités de mise en œuvre dans l’établissement de ces dispositions et à procéder à leur évaluation, notamment pour les praticiens dont l’activité clinique n’est pas obligatoire.Il est conseillé de lister dans une décision individuelle les activités justifiant cette demi-journée non clinique.Exemple de décision portant autorisation à exercer une activité non…
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