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Exemple de formulaire d’option concernant les astreintes

L’organisation de la permanence des soins
Mis à jour le 11 juin 2020
Modèle

Précisions.

Le présent exemple de formulaire d’option concernant la gestion des astreintes n’a aucune valeur réglementaire. Il constitue juste une illustration. Il doit être adapté selon les règles propres édictées dans le règlement intérieur des astreintes de chaque établissement.

Il est conseillé, avec le recul induit par la pratique, de distinguer le contrat de TTA du formulaire de droit d’option concernant les astreintes. Cela donne plus de visibilité aux praticiens et aux gestionnaires.

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