Temps de travail médical : les règles spécifiques aux assistants des hôpitaux

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Le temps de travail médical est régi principalement par les dispositions de l’arrêté du 30 avril 2003 relatif à l’organisation et à l’indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d’hébergement pour personnes âgées dépendantes.

Cependant, le code de la santé publique apporte des précisions pour chaque statut.

Cette fiche a pour but d’accompagner les gestionnaires dans leur pratique quotidienne.

Aussi, lorsqu’une question spécifique se pose sur le temps de travail médical d’un assistant des hôpitaux, il est fondamental de lire les dispositions spécifiques précisées dans cette fiche, en parallèle des dispositions générales présentées sur la thématique en question, dans l’une des fiches consacrées à ce sujet.

Organisation du travail. Les assistants généralistes et les assistants spécialistes des hôpitaux exercent à temps plein ou à temps partiel des fonctions de diagnostic, de soins et de prévention ou assurent des actes pharmaceutiques ou biologiques au sein de l’établissement, sous l’autorité du chef de pôle ou, à défaut, du responsable du service, de l’unité fonctionnelle ou de toute autre structure interne dont ils relèvent dont ils relèvent. Afin d’assurer la continuité des soins, l’organisation du temps de présence médicale, odontologique et pharmaceutique, établie en fonction des…
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