La commission médicale d’établissement
Le rôle de la CME
La commission médicale d’établissement
Le rôle de la CME
La directrice ou le directeur d'ESMS
Le projet d’établissement dans les ESMS
La formation spécialisée au comité social d’établissement
La formation spécialisée - Composition
La commission de l’organisation de la permanence des soins et la commission de l’activité libérale
La commission locale de l’activité libérale
L'organisation interne de l'établissement
Le projet d'établissement dans les EPS
La directrice ou le directeur d'ESMS
Délégation de signature dans les ESMS
Le conseil de la vie sociale
Le conseil de la vie sociale - Principes
Les commissions administratives paritaires
Fonctionnement des CAP
L'organisation interne de l'établissement
La libre organisation des établissements de santé
Les commissions consultatives paritaires
Le remplacement des membres des CCP
La commission médicale d’établissement
Fonctionnement de la CME
Le conseil de surveillance
Synthèse de la composition d’un conseil de surveillance de quinze membres
Le directoire
Le fonctionnement du directoire
Le comité social d'établissement
Le CSE - Réunion en visio conférence
Les commissions consultatives paritaires
CCP et visioconférence
Le comité social d'établissement
Le CSE - Attributions dans les établissements publics sociaux et médico-sociaux
La directrice ou le directeur d'ESMS
Le directeur d'ESMS
La présidente ou le président de la CME
Rôle de coordination du président de la CME
Le conseil d'administration des ESMS
Le caractère exécutoire des délibérations
Le cadre d'études
Synthèse des principales jurisprudences applicables aux instances