Le site des ressources humaines du monde hospitalier !
Les dernières actualités
Personnels non médicaux - Carrière
9 janvier 2019
Les effectifs de la fonction publique hospitalière, fin 2017
Ils sont stables pour le ministère de l’Action et des comptes publics a publié une situation...
Personnels non médicaux - Carrière
9 janvier 2019
Révocation d’un agent hospitalier : le contrôle englobant du juge sur la proportion de la sanction
La révocation étant la sanction la plus grave qui peut être infligée à des fonctionnaires...
Personnels non médicaux - Carrière
9 janvier 2019
Pas d’obligation de reclassement pour l’agent inapte totalement et définitivement !
La radiation des cadres en cas d’inaptitude physique d’un agent ne peut être envisagée qu’après...
Personnels non médicaux - Carrière
9 janvier 2019
Longue maladie et report de jours de congés annuels sur le CET
Le report de jours de congés annuels sur le compte épargne-temps et leur indemnisation potentielle...
Personnels non médicaux - Carrière
9 janvier 2019
Qu'attend-t-on de la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier ?
L'arrêté du 3 janvier 2019 fixe le cadre national sur les attendus de la formation conduisant au...
Personnels non médicaux - Carrière
9 janvier 2019
Quand le malaise vagal pendant le service n’est pas qualifié d’accident de service
Depuis l’adoption du nouvel article 21 bis de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et...
Les actualités les plus lues
À lire sur Horizons publics
Les essentiels
- Code de la santé publique (Extraits)
- Code de déontologie des infirmiers
- Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière. (Version consolidée au 7 septembre 2018)
- Décret n° 2016-636 du 19 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière (Version consolidée au 24 décembre 2017)
Les outils
- Personnels non médicaux - Carrière
- Les dispositions générales (20)
- Les positions (59)
- Les droits (25)
- Les garanties (8)
- Les obligations (40)
- Les conditions de travail (12)
- Le recrutement (48)
- La formation et la promotion professionnelles (13)
- Les congés (49)
- Les accidents de travail et les maladies professionnelles (74)
- Accidents de travail et maladies professionnelles: dispositions générales (2)
- La notion d’ « accident du travail » (32)
- L’accident de trajet (16)
- Procédure (5)
- Les maladies professionnelles (8)
- Le cas particulier des vaccinations (2)
- Le recours de la victime contre le tiers responsable (4)
- Le recours de l’établissement ou de son assureur (5)
- La notation et l’avancement (33)
- La rémunération (35)
- La discipline (86)
- Propos liminaires (1)
- La notion de faute (11)
- Le pouvoir disciplinaire (11)
- La suspension (6)
- La procédure disciplinaire préliminaire (9)
- Le conseil de discipline (14)
- La décision et les recours (9)
- Les sanctions disciplinaires (21)
- L’amnistie (2)
- Mémento de la procédure disciplinaire (1)
- Le contentieux des décisions de sanction (1)
- La cessation de fonctions (44)
- Le droit syndical (14)
- Les organismes consultatifs (48)
- Les personnels non titulaires (53)
- Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération
- Ouvriers hospitaliers (3)
- Personnels hospitaliers administratifs (24)
- Adjoint administratif hospitalier (3)
- Adjoint de cadre hospitalier (3)
- Assistant de régulation médicale (3)
- Assistant médico-administratif (3)
- Attaché d’administration hospitalière (2)
- Directeur d’établissement sanitaire, social et médico-social (5)
- Directeur d’hôpital (4)
- Permanencier auxilaire de régulation médicale (1)
- Personnel hospitalier - Services de soins,de rééducation et médico-technique (85)
- Agent de service hospitalier qualifié ASHQ (2)
- Aide de laboratoire (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide de pharmacie (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide d'électroradiologie (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide médico-psychologique-AMP (2)
- Aide-soignant hospitalier (2)
- Auxiliaire de puériculture-AP (2)
- Personnel infirmier (28)
- Cadre de santé (5)
- Coordonnateur en maïeutique (emploi fonctionnel) (1)
- Directeur des soins (5)
- Personnel de rééducation (20)
- Manipulateur d'électro-radiologie (2)
- Préparateur en pharmacie hospitalière (2)
- Puéricultrice (1)
- Sage-femme des hôpitaux (5)
- Technicien de laboratoire (2)
- Personnels techniques (9)
© Légibase 2019 - Berger-Levrault - Réalisé par Agence IDIX
