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À lire sur Horizons publics, la revue de la transformation publique
Les essentiels
- Code de la santé publique (Extraits)
- Code de déontologie des infirmiers
- Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière. (Version consolidée au 1er janvier 2021)
- Décret n° 2016-636 du 19 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière (Version consolidée au 1er janvier 2020 )
Les outils
- Personnels non médicaux - Carrière
- Les dispositions générales (18)
- Les positions (39)
- Les droits (18)
- Les garanties (8)
- Les obligations (21)
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- Les conditions d’aptitude (12)
- Les modalités de recrutement (18)
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- Accidents de travail et maladies professionnelles: dispositions générales (2)
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- Le congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) (2)
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- Adjoint de cadre hospitalier (4)
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- Conseiller général des établissements de santé (emploi fonctionnel en voie d'extinction) (1)
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- Les congés (6)
- Le droit syndical (1)
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- Cessation de fonctions (3)
- Le temps de travail médical (31)
- Introduction (5)
- Les spécificités du temps de travail, statut par statut (9)
- L’organisation de la permanence des soins (8)
- La commission de l’organisation de la permanence des soins (2)
- Le compte épargne temps des médecins (1)
- Le temps de travail des urgentistes (1)
- Le temps de travail des étudiants en médecine, des internes et des docteurs junior (5)
- L’activité libérale du praticien hospitalier (4)
- Personnels médicaux - Statuts et rémunération
- Les médecins en formation (6)
- Les personnels enseignants et hospitaliers (13)
- Les personnels hospitaliers à titre permanent (4)
- Les médecins hospitaliers recrutés par contrat (29)
- Le praticien associé (8)
- Les primes et indemnités (15)
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