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Les essentiels
- Code de la santé publique (Extraits)
- Code de déontologie des infirmiers
- Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière. (Version consolidée au 1er janvier 2021)
- Décret n° 2016-636 du 19 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière (Version consolidée au 1er janvier 2020 )
Les outils
- Personnels non médicaux - Carrière
- Les dispositions générales (19)
- Les positions (39)
- Les droits (18)
- Les garanties (8)
- Les obligations (42)
- Les conditions de travail (17)
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- Les conditions d’aptitude (22)
- Les modalités de recrutement (26)
- Les vacances d’emploi (1)
- Le recrutement des personnes en situation de handicap (2)
- Les emplois réservés (1)
- Le parcours d’accès aux carrières de la fonction publique (1)
- Le changement d’établissement (1)
- Les concours et les examens. (11)
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- Accidents de travail et maladies professionnelles: dispositions générales (2)
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- Les sanctions disciplinaires (23)
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- Coordonnateur en maïeutique (emploi fonctionnel) (1)
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- Les positions (8)
- Recrutement et nomination (6)
- Les congés (6)
- La discipline (6)
- Cessation de fonctions (3)
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- Introduction (5)
- Les spécificités du temps de travail, statut par statut (8)
- L’organisation de la permanence des soins (8)
- La commission de l’organisation de la permanence des soins (2)
- Le compte épargne temps des médecins (1)
- Le temps de travail des urgentistes (1)
- Le temps de travail des étudiants en médecine, des internes et des docteurs junior (5)
- L’activité libérale du praticien hospitalier (4)
- Personnels médicaux - Statuts et rémunération
- Les médecins en formation (6)
- Les personnels enseignants et hospitaliers (12)
- Les personnels hospitaliers à titre permanent (4)
- Les médecins hospitaliers recrutés par contrat (24)
- Le praticien associé (8)
- Les primes et indemnités (15)
- La gouvernance hospitalière
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