Le détachement
Les bénéficiaires du détachement
Le détachement
Les bénéficiaires du détachement
Le détachement
Les modalités du détachement
Le détachement
Décret 88-976 du 13 octobre 1988 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires hospitaliers et à certaines modalités de mise à disposition (version consolidée au 5 mai 2022).
Le détachement
Précisions liminaires sur la situation de l’agent détaché
Le détachement
Compétence de l’administration où l’agent est détaché
Le détachement
Le régime de retraite de l’agent détaché
Le détachement
Le congé de longue durée d’un agent détaché
Le détachement
Le détachement d’office dans le cadre des transferts d’activité
Le détachement
La cessation du détachement avant le terme fixé
Le détachement
La cessation du détachement à l’expiration normale du détachement
Le détachement
L’intégration dans le corps de détachement
Le détachement
Fin du détachement : jurisprudence