Le conseil de surveillance
La composition du conseil de surveillance
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L'organisation interne de l'établissement
Le contrat de pôle
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L'organisation interne de l'établissement
Les hôpitaux de proximité
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Le conseil de surveillance
Les compétences du conseil de surveillance
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L'organisation interne de l'établissement
Les pôles interétablissements
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Le directoire
La composition du directoire
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L'organisation interne de l'établissement
Le règlement intérieur de l'établissement
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Le directeur ou la directrice d'établissement public de santé (EPS)
La délégation de signature du directeur
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L'organisation interne de l'établissement
Les services
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L'organisation interne de l'établissement
La libre organisation des établissements de santé
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Le conseil de surveillance
L'exécution des délibérations du conseil de surveillance
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Le conseil de surveillance
Synthèse de la composition d’un conseil de surveillance de neuf membres
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Le directeur ou la directrice d'établissement public de santé (EPS)
Nomination du directeur d'EPS
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Le conseil de surveillance
L'élection du président du conseil de surveillance
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Le conseil de surveillance
La nomination des membres du conseil de surveillance
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Le directeur ou la directrice d'établissement public de santé (EPS)
Les compétences propres du directeur d’établissement support de GHT
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Le directeur ou la directrice d'établissement public de santé (EPS)
Délégation de pouvoir du directeur d'EPS dans la situation de conflit d’intérêts
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Le directeur ou la directrice d'établissement public de santé (EPS)
Le caractère exécutoire des décisions du directeur d'EPS
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Le conseil de surveillance
Synthèse de la composition d’un conseil de surveillance de quinze membres
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Le directeur ou la directrice d'établissement public de santé (EPS)
Les compétences du directeur d'EPS