Les absences spécifiques autorisées aux praticiens hospitaliers
À retenir sur les praticiens hospitaliers
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Les absences spécifiques autorisées aux praticiens hospitaliers
Listes des congés rémunérés des praticiens hospitaliers
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L’activité libérale du praticien hospitalier
L'exercice d'une activité libérale par le praticien hospitalier
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Règles générales
Le recrutement médical à l'hôpital
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Règles générales
Règles générales sur le temps médical des praticiens hospitaliers
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Les absences spécifiques autorisées aux praticiens hospitaliers
Le comité médical
Un comité médical, placé auprès de chaque préfet, est chargé de donner un avis sur l’aptitude physique et mentale des praticiens hospitaliers à exercer leurs fonctions, ainsi que sur toute question d’ordre médical les intéressant pour l’application des dispositions de leur statut. -
Les absences spécifiques autorisées aux praticiens hospitaliers
Le congé de maladie ordinaire
En cas de maladie dûment constatée et attestée par un certificat médical mettant un praticien dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions, celui-ci est de droit mis en congé par décision du directeur de l’établissement. -
Le temps de travail médical à l’hôpital, une thématique stratégique
Le temps de travail au coeur de la stratégie
Le temps de travail médical est la thématique la plus stratégique du droit de la fonction publique hospitalière. Pour une raison simple : il ne peut y avoir d’hôpital sans docteurs. L’organisation de leur temps de travail fait l’hôpital. -
Les absences spécifiques autorisées aux praticiens hospitaliers
Transmission des arrêts maladie pour les praticiens hospitaliers
Pour obtenir un congé de maladie ainsi que le renouvellement du congé initialement accordé, le praticien hospitalier adresse à l’autorité dont il relève, dans un délai de 48 heures suivant son établissement, un avis d’interruption de travail. -
L’activité libérale du praticien hospitalier
Le contrat d'activité libérale
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Le temps partiel
L'exercice d’une activité privée lucrative par les praticiens hospitaliers
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Les absences spécifiques autorisées aux praticiens hospitaliers
Le congé de longue maladie
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Les mots du temps de travail
L'organisation annuelle du temps de travail
Le directeur, avec la commission de l’organisation de la permanence des soins, prépare l’organisation des activités et du temps de présence médicale, pharmaceutique et odontologique, après consultation des chefs de service et de département ou des responsables de structure. -
Les mots du temps de travail
Le temps médical : demi-journées et temps médical continu
Les activités médicales et pharmaceutiques sont organisées :en demi-journées ;ou, par dérogation, en heures dans des structures à temps médical continu. -
Exemples d’organisation du temps de travail médical
Un exemple d’organisation d’un service
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L’activité libérale du praticien hospitalier
La clause de non‐concurrence dans le contrat d'activité libérale
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Le temps partiel
Le temps partiel des praticiens hospitaliers
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Les mots du temps de travail
Repos quotidien et repos de sécurité
Il s’agit de l’erreur terminologique la plus commune sur le temps médical. La distinction tient au statut du médecin. -
L’activité libérale du praticien hospitalier
Honoraires et redevance dans le cadre de l'activité libérale du praticien hospitalier
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Les absences spécifiques autorisées aux praticiens hospitaliers
Le congé de longue durée