Base de connaissances juridiques

Le barème de rémunération suivant est applicable aux orthophonistes de classe supérieure.

Le barème de rémunération suivant est applicable aux orthophonistes de classe normale.

Cet arrêté est pris en application du décret n^o 2016 - 1731.

Ce décret fixe le classement indiciaire applicable aux fonctionnaires du corps des sages-femmes des...

Le décret fixe les statuts particuliers des corps des personnels de rééducation de la catégorie B...

Le décret fixe le classement indiciaire des corps des personnels de rééducation et des personnels...

Le barème de rémunération est applicable aux adjoints administratifs principaux de 2^e classe.

Le barème de rémunération suivant est applicable aux aides-soignants principaux.

Le barème de rémunération suivant est applicable aux aides-soignants.

Le barème suivant est applicable aux infirmières puéricultrices de grade 3 ISGS.

Le barème suivant est applicable aux infirmière puéricultrices de grade 2 ISGS.

Barème de rémunération applicable aux infirmiers anesthésistes de classe normale

Barème de rémunération applicable aux infirmiers anesthésistes 1^er grade ...

Barèmes de rémunération applicables aux infirmiers anesthésistes - 2^e grade

Barème de rémunération applicable aux infirmiers anesthésistes de classe supérieure

Barème Cadre de santé supérieur paramédical et Cadre de santé paramédical

Ce barème de rémunération est applicable aux attachés d’administration hospitalière.

Le barème de rémunération suivant est applicable aux attachés principaux d’administration...

Le statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et...

Ce décret abroge les décrets antérieurs et fixe le classement indiciaire applicable au corps des...