-
Rémunération
Orthophonistes de classe supérieure
Le barème de rémunération suivant est applicable aux orthophonistes de classe supérieure. -
Rémunération
Orthophonistes de classe normale
Le barème de rémunération suivant est applicable aux orthophonistes de classe normale. -
Rémunération30 octobre 2018
Arrêté du 14 décembre 2016 relatif à l'échelonnement indiciaire des membres du corps des...
Cet arrêté est pris en application du décret no 2016 - 1731. -
Rémunération30 octobre 2018
Décret n° 2016-1731 du 14 décembre 2016 relatif au classement indiciaire applicable au corps de...
Ce décret fixe le classement indiciaire applicable aux fonctionnaires du corps des sages-femmes des... -
Personnels de rééducation- Textes généraux29 octobre 2018
Décret n° 2011-746 du 27 juin 2011 portant statuts particuliers des corps des personnels de...
Le décret fixe les statuts particuliers des corps des personnels de rééducation de la catégorie B... -
Personnels de rééducation- Textes généraux29 octobre 2018
Décret n° 2016-646 du 19 mai 2016 relatif au classement indiciaire applicable aux corps des...
Le décret fixe le classement indiciaire des corps des personnels de rééducation et des personnels... -
Rémunération
Adjoint administratif principal de 2e classe - Barème de rémunération
Le barème de rémunération est applicable aux adjoints administratifs principaux de 2e classe. -
Rémunération
Aide-soignant principal - Barème de rémunération
Le barème de rémunération suivant est applicable aux aides-soignants principaux. -
Rémunération
Aide-soignant - Barème de rémunération
Le barème de rémunération suivant est applicable aux aides-soignants. -
Rémunération
Infirmière puéricultrice (Grade 3 ISGS) - Barème de rémunération
Le barème suivant est applicable aux infirmières puéricultrices de grade 3 ISGS. -
Rémunération
Infirmière puéricultrice (Grade 2 ISGS) - Barème de rémunération
Le barème suivant est applicable aux infirmière puéricultrices de grade 2 ISGS. -
Rémunération
Infirmier anesthésiste de classe normale (corps en voie d’extinction) - Barème de rémunération
Barème de rémunération applicable aux infirmiers anesthésistes de classe normale -
Rémunération
Infirmier anesthésiste grade 1er grade - Barème de rémunération
Barème de rémunération applicable aux infirmiers anesthésistes 1er grade ... -
Rémunération
Infirmier anesthésiste grade 2e grade - Barème de rémunération
Barèmes de rémunération applicables aux infirmiers anesthésistes - 2e grade -
Rémunération
Infirmier anesthésiste de classe supérieure (corps en voie d’extinction) - Barème de rémunération
Barème de rémunération applicable aux infirmiers anesthésistes de classe supérieure -
Rémunération
Infirmier anesthésiste cadre de santé paramédical - Barème de rémunération
Barème Cadre de santé supérieur paramédical et Cadre de santé paramédical -
Rémunération
Attaché d’administration hospitalière - Barème de rémunération
Ce barème de rémunération est applicable aux attachés d’administration hospitalière. -
Rémunération
Attaché principal d’administration hospitalière - Barème de rémunération
Le barème de rémunération suivant est applicable aux attachés principaux d’administration... -
Statut25 octobre 2018
Décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs...
Le statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et... -
Rémunération25 octobre 2018
Décret n° 2007-1939 du 26 décembre 2007 relatif au classement indiciaire applicable au corps des...
Ce décret abroge les décrets antérieurs et fixe le classement indiciaire applicable au corps des...
Base de connaissances juridiques
- Personnels non médicaux - Carrière
- Les dispositions générales (20)
- Les positions (59)
- Les droits (25)
- Les garanties (8)
- Les obligations (40)
- Les conditions de travail (12)
- Le recrutement (48)
- La formation et la promotion professionnelles (13)
- Les congés (49)
- Les accidents de travail et les maladies professionnelles (74)
- Accidents de travail et maladies professionnelles: dispositions générales (2)
- La notion d’ « accident du travail » (32)
- L’accident de trajet (16)
- Procédure (5)
- Les maladies professionnelles (8)
- Le cas particulier des vaccinations (2)
- Le recours de la victime contre le tiers responsable (4)
- Le recours de l’établissement ou de son assureur (5)
- La notation et l’avancement (33)
- La rémunération (35)
- La discipline (86)
- Propos liminaires (1)
- La notion de faute (11)
- Le pouvoir disciplinaire (11)
- La suspension (6)
- La procédure disciplinaire préliminaire (9)
- Le conseil de discipline (14)
- La décision et les recours (9)
- Les sanctions disciplinaires (21)
- L’amnistie (2)
- Mémento de la procédure disciplinaire (1)
- Le contentieux des décisions de sanction (1)
- La cessation de fonctions (44)
- Le droit syndical (14)
- Les organismes consultatifs (48)
- Les personnels non titulaires (53)
- Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération
- Ouvriers hospitaliers (3)
- Personnels hospitaliers administratifs (24)
- Adjoint administratif hospitalier (3)
- Adjoint de cadre hospitalier (3)
- Assistant de régulation médicale (3)
- Assistant médico-administratif (3)
- Attaché d’administration hospitalière (2)
- Directeur d’établissement sanitaire, social et médico-social (5)
- Directeur d’hôpital (4)
- Permanencier auxilaire de régulation médicale (1)
- Personnel hospitalier - Services de soins,de rééducation et médico-technique (85)
- Agent de service hospitalier qualifié ASHQ (2)
- Aide de laboratoire (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide de pharmacie (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide d'électroradiologie (corps en voie d'extinction) (2)
- Aide médico-psychologique-AMP (2)
- Aide-soignant hospitalier (2)
- Auxiliaire de puériculture-AP (2)
- Personnel infirmier (28)
- Cadre de santé (5)
- Coordonnateur en maïeutique (emploi fonctionnel) (1)
- Directeur des soins (5)
- Personnel de rééducation (20)
- Manipulateur d'électro-radiologie (2)
- Préparateur en pharmacie hospitalière (2)
- Puéricultrice (1)
- Sage-femme des hôpitaux (5)
- Technicien de laboratoire (2)
- Personnels techniques (9)
© Légibase 2019 - Berger-Levrault - Réalisé par Agence IDIX
