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Congés annuels et divers12 janvier 2022
Le congé de proche aidant dans la fonction publique hospitalière
Depuis la loi de transformation de la fonction publique, les fonctionnaires hospitaliers peuvent... -
La fonction publique hospitalière12 janvier 2022
Code de la fonction publique - Premiers éléments
L’ordonnance no... -
Les indemnités12 janvier 2022
Les indemnités liées aux fonctions managériales des personnels médicaux
Le code de la santé publique prévoit quatre indemnités liées aux fonctions managériales dans les... -
Les primes12 janvier 2022
Un exemple de convention de solidarité territoriale entre établissements
La présente fiche propose une trame de rédaction de convention de solidarité territoriale. Cet... -
Les primes12 janvier 2022
La prime de solidarité territoriale
Le dispositif de solidarité territoriale a pour objectif de valoriser l’activité partagée entre... -
Statut et rémunération11 janvier 2022
Synthèse des rémunérations hospitalières des hospitalo-universitaires
Les dispositions de la présente fiche sont applicables au 16 décembre 2021. Les dispositions de la... -
Les conditions de travail11 janvier 2022
Le temps de travail des personnels non médicaux - Ce qui change au 1er décembre 2021
Le décret no... -
Les indemnités10 janvier 2022
L’indemnité d’engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers...
Une indemnité d’engagement de service public exclusif est versée aux personnels titulaires qui... -
Les indemnités10 janvier 2022
L’indemnité d’engagement de service public exclusif pour les chefs de clinique des...
L’indemnité d’engagement de service public exclusif est versée aux chefs de clinique des... -
Le temps de travail des étudiants en médecine, des internes et des docteurs junior22 décembre 2021
Le temps de travail des internes
Le temps de travail des internes, contrairement à celui des seniors, est calculé par trimestre. -
Le temps de travail des étudiants en médecine, des internes et des docteurs junior22 décembre 2021
Les astreintes des internes
La réalisation d’astreintes par les internes sont rares. Elles ne peuvent être réalisées que dans... -
Le temps de travail des étudiants en médecine, des internes et des docteurs junior22 décembre 2021
Tableaux de services des internes
Les modalités d’élaboration et de transmission des tableaux de services dédiés au temps de travail... -
Droit pénal et droit disciplinaire21 décembre 2021
La règle non bis in idem ou le non-cumul des sanctions
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Les emplois aidés - Les personnels contractuels de droit privé21 décembre 2021
Le contrat d’apprentissage
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Le licenciement pour insuffisance professionnelle21 décembre 2021
Le licenciement pour insuffisance professionnelle: dispositions générales
Base de connaissances juridiques
- Personnels non médicaux - Carrière
- Les dispositions générales (19)
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- Accidents de travail et maladies professionnelles: dispositions générales (2)
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- Le temps de travail médical (30)
- Introduction (5)
- Les spécificités du temps de travail, statut par statut (8)
- L’organisation de la permanence des soins (8)
- La commission de l’organisation de la permanence des soins (2)
- Le compte épargne temps des médecins (1)
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- Le temps de travail des étudiants en médecine, des internes et des docteurs junior (5)
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- Personnels médicaux - Statuts et rémunération
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- Les personnels hospitaliers à titre permanent (4)
- Les médecins hospitaliers recrutés par contrat (24)
- Le praticien associé (8)
- Les primes et indemnités (15)
- La gouvernance hospitalière
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