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Recrutement : catégorie B/ Corps des personnels de rééducation / Corps des personnels médico-techniques / Organisation des carrières/ Mise en œuvre du PPCR
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Rémunération : mise en œuvre de la mesure dite du 'transfert primes-points
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Recrutement : catégorie B/ Corps des personnels infirmiers en voie d’extinction / Organisation des carrières / Mise en œuvre du PPCR
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Rémunération : moniteurs d'atelier : fixation du bornage indiciaire
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Rémunération : catégorie A/ Corps des cadres socio-éducatifs/ Classement indiciaire
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Rémunération : catégorie B/ Corps de la filière socio-éducative et assistants socio-éducatifs / Classement indiciaire
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Rémunération : catégorie B/ Divers corps de fonctionnaires / Echelonnement indiciaire
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Rémunération : catégorie B/ Corps des personnels infirmiers en voie d’extinction / Classement indiciaire
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Rémunération : catégorie B/ Corps des personnels infirmiers en voie d’extinction/ Echelonnements indiciaires
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Formation : diplôme d'Etat de pédicure-podologue
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Recrutement : moniteurs d'atelier : modification de la structure de carrière
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Recrutement : catégorie B/ Corps de la filière socio-éducative et assistants socio-éducatifs / Organisation des carrières/ Mise en œuvre du PPCR
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Recrutement : catégorie C / Personnel relevant des trois filières : soignante, ouvrière et technique / Organisation des carrières/ Mise en œuvre du PPCR
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Rémunération : moniteurs d'atelier : échelonnement indiciaire
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Rémunération : catégorie A/ Corps des cadres socio-éducatifs/ Echelonnement indiciaire
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Rémunération : catégorie B/ Corps de la filière socio-éducative et assistants socio-éducatifs / Echelonnement indiciaire
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Rémunération : catégorie B/ Corps des personnels de rééducation / Corps des personnels médico-techniques/ Classement indiciaire
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Rémunération : catégorie C / Personnel relevant des trois filières (soignante, ouvrière et technique) / Classement indiciaire
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Formation : études promotionnelles : modification de la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social