Avancement et notation : DS : 3 emplois fonctionnels sont classés dans le groupe I et 97 dans le groupe II
Deux arrêtés en date du 7 janvier 2014 fixe à 3, le nombre d'emplois fonctionnels de directeur des soins classés dans le groupe I et à 97 le nombre d’emplois fonctionnels relevant du groupe II.
La liste de ces emplois est détaillée dans chacun des arrêtés.
Source
- Arrêté du 7 janvier 2014 fixant le nombre d'emplois fonctionnels de directeur des soins de la fonction publique hospitalière et la liste des emplois fonctionnels du groupe I.
- Arrêté du 7 janvier 2014 fixant la liste des emplois fonctionnels des directeurs des soins relevant du groupe II mentionné à l'article 1er du décret n° 2014-8 du 7 janvier 2014 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois fonctionnels de directeur des soins de certains établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière (JO du 9 janvier 2014).