Veille juridique - Actualités juridiques

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Formation : accès au cycle de formation 2013 des élèves DS: 47 candidats admis aux concours sur...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Formation : accès au cycle de formation 2013 des élèves DH : 79 candidats admis aux concours...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Rémunération : DS : nouveaux échelonnements indiciaires

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Protection sociale : suivi médical post-professionnel des agents exposés à un agent cancérogène,...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Formation : accès au cycle de formation 2013 des élèves D3S : 101 candidats admis aux concours...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Avancement et notation : DS : 3 emplois fonctionnels sont classés dans le groupe I et 97 dans le...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Rémunération : DS : nouveaux classements indiciaires

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Avancement et notation : DS : conditions de nomination et d'avancement dans les emplois fonctionnels

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Avancement et notation : personnels de direction : 15 personnes inscrites sur la liste d'aptitude...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Recrutement : rectification de dispositions statutaires communes à divers corps de fonctionnaires...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Recrutement : DS : modification du statut particulier

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

31 octobre 2013

Veille juridique

Protection sociale : Conseil d’État : droit à réintégration d’une directrice adjointe placée en...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

17 octobre 2013

Veille juridique

Formation : corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers : organisation de la...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

17 octobre 2013

Veille juridique

Recrutement : accès à l'emploi titulaire /Désignation et nomination des jurys et des comités de...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

17 octobre 2013

Veille juridique

Recrutement : infirmier responsable des soins généraux : liste des diplômes délivrés par les...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 octobre 2013

Veille juridique

Personnel contractuel : obligation de reclassement des agents publics en CDI

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 octobre 2013

Veille juridique

Formation : développement Professionnel Continu (DPC) : mode d’emploi

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

19 septembre 2013

Veille juridique

Rémunération : maintien de la NBI au delà du 1er juillet 2013 pour les personnels de direction ...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

19 septembre 2013

Veille juridique

Recrutement : liste des diplômes d’infirmier responsable des soins généraux membre de l'UE ou de...

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19 septembre 2013

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Personnel contractuel : obligation de reclassement des agents publics en CDI

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Rémunération : maintien de la NBI au delà du 1er juillet 2013 pour les personnels de direction ...

Recrutement : liste des diplômes d’infirmier responsable des soins généraux membre de l'UE ou de...

Recrutement : psychologues : conditions de reprise d’ancienneté à la nomination