Veille juridique - Actualités juridiques

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

6 février 2014

Veille juridique

Recrutement : refonte de la carrière des personnels de la catégorie C / Refonte de la carrière...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

23 janvier 2014

Veille juridique

Instances : DH : CAPN et publications

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

23 janvier 2014

Veille juridique

Protection sociale : abrogation du jour de carence pour les fonctionnaires

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

23 janvier 2014

Veille juridique

Protection sociale : affections iatrogènes et infections nosocomiales : simplification et...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

23 janvier 2014

Veille juridique

Cessation de fonction : la loi sur les retraites a été promulguée le 21 janvier 2014

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

23 janvier 2014

Veille juridique

Dialogue social : Fonds d’intervention régional (FIR) : mesures d’amélioration des conditions de...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

23 janvier 2014

Veille juridique

Avancement et notation : inscription sur une liste d'aptitude de 42 élèves attachés d...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

23 janvier 2014

Veille juridique

Position statutaire : Fonds d’intervention régional (FIR) : indemnité de départ volontaire et...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

23 janvier 2014

Veille juridique

Rémunération : GIPA : indemnité prorogée en 2014

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Formation : accès au cycle de formation 2013 des élèves AAH : 77 candidats admis aux concours...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Cessation de fonctions : assurés nés en 1957 : la durée d'assurance nécessaire pour bénéficier d...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Instances : Haut Conseil des professions paramédicales : nomination de certains membres à la...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Formation : cycles préparatoires 2014: concours internes d'accès aux cycles de formation élèves...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Dialogue social : Conseil commun de la fonction publique : organisation syndicale représentative...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Formation : diplôme d’Etat d’infirmier de bloc opératoire (IBODE) : un projet d’arrêté sur la...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Formation : accès au cycle de formation 2013 des élèves DS: 47 candidats admis aux concours sur...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Formation : accès au cycle de formation 2013 des élèves DH : 79 candidats admis aux concours...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Rémunération : DS : nouveaux échelonnements indiciaires

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 janvier 2014

Veille juridique

Protection sociale : suivi médical post-professionnel des agents exposés à un agent cancérogène,...

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9 janvier 2014

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Rémunération : DS : nouveaux échelonnements indiciaires

Protection sociale : suivi médical post-professionnel des agents exposés à un agent cancérogène,...

Formation : accès au cycle de formation 2013 des élèves D3S : 101 candidats admis aux concours...