L'organisation annuelle du temps de travail

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Le directeur, avec la commission de l’organisation de la permanence des soins, prépare l’organisation des activités et du temps de présence médicale, pharmaceutique et odontologique, après consultation des chefs de service et de département ou des responsables de structure.

L’organisation annuelle du temps de travail médical1. Cette organisation est arrêtée annuellement par le directeur après avis de la commission médicale d’établissement. Elle tient compte de la nature, de l’intensité des activités et du budget alloué à l’établissement.Cette organisation annuelle passe par la réalisation de maquettes organisationnelles et de prise de décision sur les périodes de fonctionnement normales et les périodes dégradées pour la prise de congés (nombre de praticiens, de plages de blocs opératoires, de plages de consultation en période normale et nombre en période…
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