Veille juridique - Actualités juridiques

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

1^er octobre 2015

Veille juridique

Instances : DH : les résultats de la CAPN du 16 septembre 2015 sont parus

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 septembre 2015

Veille juridique

Instances : égal accès des femmes et des hommes au sein de certains ordres professionnels

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 septembre 2015

Veille juridique

Instances : Conseil commun de la fonction publique/ Moyens syndicaux/ 6,5 équivalents temps plein...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 septembre 2015

Veille juridique

Formation : diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute : 2632 étudiants à admettre en première...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 septembre 2015

Veille juridique

Formation : la durée du stage des professionnels étrangers accueillis comme "observateurs...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 septembre 2015

Veille juridique

Personnel contractuel : CNRACL : procédure de validation des services de non-titulaire

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 septembre 2015

Veille juridique

Formation : axes prioritaires 2016 pour le développement des compétences des personnels hospitaliers

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 septembre 2015

Veille juridique

Cessation de fonctions : accès à la retraite des personnels handicapés : justificatifs à produire...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 septembre 2015

Veille juridique

Avancement et notation : directeurs des soins : modification de la liste des emplois fonctionnels...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 septembre 2015

Veille juridique

Rémunération : bornages et échelonnement indiciaires du corps des ergothérapeutes de la catégorie A

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 septembre 2015

Veille juridique

Protection sociale : prévention des expositions à l’amiante dans la fonction publique

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 septembre 2015

Veille juridique

Recrutement : les ergothérapeutes sont intégrés en catégorie A au 1etr septembre 2015, sauf...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

23 juillet 2015

Veille juridique

Rémunération : le taux de l’indemnité de sujétion géographique est fixé

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 juillet 2015

Veille juridique

Cessation de fonctions : jurisprudence/ retraite/ validation des services

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 juillet 2015

Veille juridique

Cessation de fonctions : CNRACL : aménagement de la procédure applicable aux demandes de...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 juillet 2015

Veille juridique

Formation : diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute : 2 631 étudiants à admettre en première...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 juillet 2015

Veille juridique

Formation : diplôme d'Etat d’infirmier : 30 844 étudiants à admettre en première année d'études...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 juillet 2015

Veille juridique

Formation : diplôme d'Etat de psychomotricien : 914 étudiants à admettre en première année d...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

9 juillet 2015

Veille juridique

Recrutement : intégration dans la fonction publique hospitalière de personnels d'établissements...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

25 juin 2015

Veille juridique

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Instances : DH : les résultats de la CAPN du 16 septembre 2015 sont parus

Instances : égal accès des femmes et des hommes au sein de certains ordres professionnels

Instances : Conseil commun de la fonction publique/ Moyens syndicaux/ 6,5 équivalents temps plein...

Formation : diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute : 2632 étudiants à admettre en première...

Formation : la durée du stage des professionnels étrangers accueillis comme "observateurs...

Personnel contractuel : CNRACL : procédure de validation des services de non-titulaire

Formation : axes prioritaires 2016 pour le développement des compétences des personnels hospitaliers

Cessation de fonctions : accès à la retraite des personnels handicapés : justificatifs à produire...

Avancement et notation : directeurs des soins : modification de la liste des emplois fonctionnels...

Rémunération : bornages et échelonnement indiciaires du corps des ergothérapeutes de la catégorie A

Protection sociale : prévention des expositions à l’amiante dans la fonction publique

Recrutement : les ergothérapeutes sont intégrés en catégorie A au 1etr septembre 2015, sauf...

Rémunération : le taux de l’indemnité de sujétion géographique est fixé

Cessation de fonctions : jurisprudence/ retraite/ validation des services

Cessation de fonctions : CNRACL : aménagement de la procédure applicable aux demandes de...

Formation : diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute : 2 631 étudiants à admettre en première...

Formation : diplôme d'Etat d’infirmier : 30 844 étudiants à admettre en première année d'études...

Formation : diplôme d'Etat de psychomotricien : 914 étudiants à admettre en première année d...

Recrutement : intégration dans la fonction publique hospitalière de personnels d'établissements...

Formation : admission au cycle préparatoire au troisième concours d'admission au cycle de...