Veille juridique - Actualités juridiques

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

7 janvier 2016

Veille juridique

Formation : 124 candidats admis au cycle de formation des élèves D3S au titre de l’année 2015

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

7 janvier 2016

Veille juridique

Protection sociale : organisation et fonctionnement des services de santé au travail

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

7 janvier 2016

Veille juridique

Rémunération : le Smic augmentera de 0,6% au 1er janvier 2016

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

10 décembre 2015

Veille juridique

Formation : méthode de mise en œuvre du protocole PPCR

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

26 novembre 2015

Veille juridique

Recrutement : jurisprudence : sauf insuffisances ou manquements professionnels, un stagiaire ne...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

12 novembre 2015

Veille juridique

Rémunération : modalités de calcul du capital décès servi aux ayants droit des fonctionnaires,...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

12 novembre 2015

Veille juridique

Rémunération : attribution de la nouvelle bonification indiciaire(NBI) aux corps des ergothérapeutes

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

12 novembre 2015

Veille juridique

Personnel contractuel :agents contractuels : des avancées

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

12 novembre 2015

Veille juridique

Protection sociale : le champ d'application du tableau de maladies professionnelles n° 76 est...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

29 octobre 2015

Veille juridique

Formation : diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute : admission en première année d'études...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

16 octobre 2015

Veille juridique

Rémunération : frais de transport domicile-lieu de travail des agents publics : modification du...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

16 octobre 2015

Veille juridique

Instances : nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

16 octobre 2015

Veille juridique

Instances : nomination à la commission de la formation professionnelle du Conseil supérieur de la...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

16 octobre 2015

Veille juridique

Recrutement : 108 postes vacants d'attaché d'administration hospitalière (AAH) proposés aux 70...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

1^er octobre 2015

Veille juridique

Recrutement : attribution du grade de licence aux titulaires de certains diplômes

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

1^er octobre 2015

Veille juridique

Formation : jurisprudence : la position d'activité ne peut se confondre avec celle des agents en...

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

1^er octobre 2015

Veille juridique

Instances : DH : les résultats de la CAPN du 16 septembre 2015 sont parus

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 septembre 2015

Veille juridique

Instances : égal accès des femmes et des hommes au sein de certains ordres professionnels

Personnels non médicaux - Statuts particuliers et rémunération

3 septembre 2015

Veille juridique

Instances : Conseil commun de la fonction publique/ Moyens syndicaux/ 6,5 équivalents temps plein...

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3 septembre 2015

Veille juridique

Actualités juridiques - Veille juridique

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Instances : DH : les résultats de la CAPN du 16 septembre 2015 sont parus

Instances : égal accès des femmes et des hommes au sein de certains ordres professionnels

Instances : Conseil commun de la fonction publique/ Moyens syndicaux/ 6,5 équivalents temps plein...

Formation : diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute : 2632 étudiants à admettre en première...