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Rémunération : catégorie C / Personnel relevant des trois filières (soignante, ouvrière et technique) / Classement indiciaire
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Formation : études promotionnelles : modification de la liste des diplômes et certificats du secteur sanitaire et social
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Recrutement : catégorie C / Personnel relevant des trois filières : soignante, ouvrière et technique / Organisation des carrières/ Mise en œuvre du PPCR
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Rémunération : moniteurs d'atelier : échelonnement indiciaire
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Rémunération : catégorie A/ Corps des cadres socio-éducatifs/ Echelonnement indiciaire
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Rémunération : catégorie B/ Corps de la filière socio-éducative et assistants socio-éducatifs / Echelonnement indiciaire
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Rémunération : catégorie B/ Corps des personnels de rééducation / Corps des personnels médico-techniques/ Classement indiciaire
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Recrutement : catégorie A/ Corps des cadres socio-éducatifs / Organisation des carrières/ Mise en œuvre du PPCR
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Recrutement : catégorie B / Divers corps de fonctionnaires / Organisation des carrières/ Mise en œuvre du PPCR
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Rémunération : catégorie C / Personnel relevant des trois filières ( soignante, ouvrière et technique )/ Echelonnement indiciaire
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Avancement et notation : D3S : établissement des listes d’aptitude (tour extérieur) 2017
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Rémunération : mise en œuvre de la mesure dite du transfert primes-points
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Rémunération : mise en œuvre de la mesure dite du 'transfert primes-points
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Rémunération : catégorie A/ Corps paramédicaux / Echelonnement indiciaire
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Rémunération : catégorie B/ Divers corps de fonctionnaires/ Classement indiciaire
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Rémunération : corps des personnels de rééducation et des corps médico-techniques de la catégorie B : échelonnements indiciaires
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Recrutement : catégorie A/ Corps paramédicaux / Organisation des carrières / Mise en œuvre du PPCR
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Rémunération : catégorie B/ Corps des personnels infirmiers en voie d’extinction/ Echelonnements indiciaires
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Recrutement : catégorie B/ Corps des personnels de rééducation / Corps des personnels médico-techniques / Organisation des carrières/ Mise en œuvre du PPCR