La position d’activité
Le décompte de l’activité à temps partiel et des avantages financiers
Les décomptes sont prévus très précisément par les textes dans l’optique de ne pas désavantager l’agent à temps partiel.
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La disponibilité
La disponibilité avec prestations de la sécurité sociale
Il s’agit d’une possibilité pour l’agent qui a épuisé ses droits statutaires à certains congés. -
La position d’activité
Le temps partiel thérapeuthique
Le temps partiel thérapeutique est accordé sous certaines conditions et ne peut pas être inférieur au mi-temps. -
Le détachement
Les modalités du détachement
Le départ en mobilité est un droit qui peut s’exercer sous certaines conditions. -
La disponibilité
La disponibilité d’office du statut
La disponibilité ne peut être prononcée d’office que dans quelques cas. -
La disponibilité
La réintégration après disponibilité
Réintégration, non réintégration, réintégration impossible ? -
La position d’activité
Le travail à temps partiel: procédure
Il s’agit d’un principe classique dans la fonction publique : les nécessités du service sont un élément important à prendre en compte. -
La disponibilité
La disponibilité : procédure
La demande, le renouvellement, le contrôle de l’activité du fonctionnaire placé dans cette position : autant de phases très encadrées. -
La position d’activité
Le régime de retraite des agents à temps partiel
Il faut distinguer le calcul de la durée d’assurance du calcul du taux de liquidation de la pension.