Congés liés à l'arrivée d'un enfant au foyer.
Congé de naissance
Congés liés à l'arrivée d'un enfant au foyer.
Congé de naissance
Autres congés liés aux responsabilités parentales et familiales
Congé de proche aidant.
Congés liés à des activités civiques
Congé de représentation d’une association ou d’une mutuelle
Congés liés à l'arrivée d'un enfant au foyer.
Congé d'adoption
Congés liés à des activités civiques
Congé relatif à l’exercice de fonctions de préparation et d’encadrement des séjours de cohésion du service national universel
Congés liés à l'arrivée d'un enfant au foyer.
Congé pour l’arrivée d’un enfant en vue de son adoption.
Les maladies professionnelles
Maladie professionnelle - Définition
L'accident de service
Définition de l'accident de service
L'accident de service
Lien de cause à effet entre la maladie ou la blessure et l'exécution du service
L'accident de service
Faute personnelle de l’agent – Nécessité d’une subordination
L'accident de service
Accident lié à l’exercice des fonctions
L'accident de service
Accident rattachable à l’exercice des fonctions
Les indemnités et les primes
Indemnités et primes : principes
Le traitement
La rémunération : principes
Prise en charge de l'inaptitude de l'agent public à exercer ses fonctions.
Le détachement dérogatoire, dans un corps de catégorie supérieure, du fonctionnaire hospitalier en situation de handicap (expérimentation)
Prise en charge de l'inaptitude de l'agent public à exercer ses fonctions.
Le reclassement par la voie du concours
Prise en charge de l'inaptitude de l'agent public à exercer ses fonctions.
Le reclassement par la voie du détachement
Prise en charge de l'inaptitude de l'agent public à exercer ses fonctions.
La période de préparation au reclassement
Prise en charge de l'inaptitude de l'agent public à exercer ses fonctions.
Le reclassement du fonctionnaire
Prise en charge de l'inaptitude de l'agent public à exercer ses fonctions.
L'inaptitude des fonctionnaires hospitaliers à exercer leurs fonctions