Le praticien associé
Le praticien associé - Exemple de contrat
Praticien contractuel (à compter du 7 février 2022)
Praticien contractuel - Exemple de contrat de recrutement dans l’attente de l’inscription sur la liste d’aptitude au concours national de praticien hospitalier des établissements de santé
Praticien contractuel (à compter du 7 février 2022)
Praticien contractuel - Exemple de contrat de recrutement pour compléter l’offre de soins de l’établissement (anciens praticiens attachés)
Praticien contractuel (à compter du 7 février 2022)
Praticien contractuel - Exemple de contrat pour assurer le remplacement d’un praticien lors d’une absence ou en cas d’accroissement temporaire d’activité
Praticien contractuel (à compter du 7 février 2022)
Praticien contractuel - Exemple de contrat de recrutement en cas de difficultés particulières de recrutement (anciens cliniciens hospitalier)
L’évaluation des préjudices
Les préjudices des proches en cas de blessures de la victime
Les instances au sein du GHT
Le président de la commission médicale de groupement
La procédure précontentieuse devant les commissions de conciliation et d’indemnisation
La procédure de conciliation
La fonction publique hospitalière
Le caractère statutaire et la notion de limite d’âge
Les instances au sein du GHT
La commission médicale de groupement - Attributions
Les dommages liés aux infections nosocomiales
Les préjudices indemnisables par l’ONIAM
La procédure précontentieuse devant les commissions de conciliation et d’indemnisation
Les commissions de conciliation et d’indemnisation - Organisation et fonctionnement
Les instances au sein du GHT
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-sociale de groupement
Fiches pratiques de conseils pour les personnels soignants
Fiche récap. no 5 - Que faire en cas de mise en cause personnelle devant le juge administratif ou judiciaire ?
Les régimes jurisprudentiels de responsabité pour risque
L’utilisation d’une thérapeutique comportant des risques exceptionnels connus
Recrutement et nomination
Praticiens hospitaliers - Nomination, affectation, profil de poste
La requête de plein contentieux indemnitaire
La notification du jugement
Fiches pratiques de conseils pour les personnels de direction et contentieux des établissements publics hospitaliers
Fiche récap no 12 - Exemple de mémoire en défense au fond
Les procédures de référé
Le déroulement contradictoire de l’expertise
Les positions
Praticien hospitalier – Congé parental
