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Personnels non médicaux - Carrière
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À lire sur Horizons publics, la revue de la transformation publique
Les essentiels
- Code de la santé publique (Extraits)
- Code de déontologie des infirmiers
- Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière. (Version consolidée au 1er janvier 2021)
- Décret n° 2016-636 du 19 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique hospitalière (Version consolidée au 1er janvier 2020 )
- Code de déontologie des infirmiers
Les outils
- Ressources humaines
- Personnels non médicaux - Carrière (414)
- Les dispositions générales (18)
- Les positions (39)
- Les droits (18)
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- Les obligations (21)
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- Le congé non rémunéré (1)
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- Les dispositions communes à tous les congés de maladie (6)
- Le congé de maladie ordinaire (8)
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- Congé de longue durée et congé de longue maladie : dispositions communes (6)
- Le congé de longue durée pour invalidité de guerre (1)
- Les accidents de travail et les maladies professionnelles (27)
- Accidents de travail et maladies professionnelles: dispositions générales (2)
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