Les personnels hospitaliers à titre permanent
Praticien hospitalier à temps partiel - Rémunération
Le barème suivant est applicable aux praticiens hospitaliers à temps partiel.
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Les indemnités
L’indemnité d’engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires
Une indemnité d’engagement de service public exclusif est versée aux personnels titulaires qui s’engagent, pour une période de trois ans renouvelables, à ne pas exercer une activité libérale. Sont concernés par cette prime : -
Praticien contractuel (à compter du 7 février 2022)
Praticien contractuel - Exemple de contrat de recrutement pour compléter l’offre de soins de l’établissement (anciens praticiens attachés)
Précision : cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les établissements dans la rédaction de leur contrat. -
Intérim
Instruction n° DGOS/RH4/2017/354 du 28 décembre 2017 concernant la mise en œuvre du décret n°2017-1605 du 24 novembre 2017 relatif au travail temporaire des praticiens intérimaires dans les établissements publics de santé
L’instruction précise les conditions d’application des dispositions du décret no no 2017-1605 du 24 novembre 2017. -
Les indemnités
L’indemnité d’engagement de service public exclusif pour les chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux, les assistants hospitaliers universitaires et les praticiens hospitaliers universitaires
L’indemnité d’engagement de service public exclusif est versée -
La discipline
Clinicien hospitalier - Discipline et insuffisance professionnelle
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La discipline
Médecins recrutés par contrat - Discipline (Synthèse des principales dispositions)
Dans tous les cas la Commission médicale d’établissement est saisie pour avis. -
Recrutement et nomination
Praticiens hospitaliers – Dispositions spécifiques aux outre-mer
Ces dispositions sont les suivantes : - les congés bonifiés ; - l’indemnité de vie chère ; - les frais de déménagement ; - l’indemnité particulière d’exercice. -
Les primes
La prime d’engagement collectif dans la fonction publique hospitalière (personnels médicaux et non médicaux)
Annoncée lors du plan d’urgence pour l’hôpital, la prime d’intéressement collectif dans la fonction publique hospitalière connaît en réalité une déjà longue histoire. -
La discipline
Praticien hospitalier – Conseil de discipline
Le conseil de discipline des praticiens hospitaliers (temps plein et temps partiel) est géré par le Centre national de gestion. La présente fiche est indicative afin d’expliquer la procédure aux établissements. -
Les indemnités
L’indemnité de service public exclusif des assistants et des attachés
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Assistant des hôpitaux et assistant associé
Assistant des hôpitaux à temps partiel - Exemple de contrat à durée déterminée
La présente fiche propose une trame de contrat de recrutement d’un assistant spécialiste des hôpitaux. Cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les établissements dans la rédaction de leur contrat. -
Les indemnités
L’indemnité d’engagement de service public exclusif des praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel
Précisions préalables : en application de l’ordonnance no 2021-292 du 17 mars 2021 visant à favoriser l’attractivité des carrières médicales hospitalières, les statuts de praticien hospitalier temps plein et praticien des hôpitaux à temps partiel deviendront le statut unique de pratici -
Recrutement et nomination
Exemple de convention de temps partagé
La présente fiche propose une trame de rédaction de convention de temps partagé. Cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les établissements dans la rédaction de leur contrat. -
La discipline
Praticien hospitalier – Discipline
Les sanctions disciplinaires applicables aux praticiens hospitaliers sont : - l’avertissement ; - le blâme ; - la réduction d’ancienneté de services entraînant une réduction des émoluments ; -
Maître de conférence des universités - Praticien hospitalier (MCU-PH)
Maître de conférences de 1re classe - Rémunération
Le barème suivant est applicable aux maîtres de conférence de 1re classe. -
Le praticien associé
Praticien associé - Cas de recours – Temps de travail - Exercice à temps partagé
Le 1er avril 2021 a été publié le décret no 2021-365 du 29 mars 2021 portant création du statut des praticiens associés. -
Les positions
Praticien hospitalier – Disponibilité
Les praticiens hospitaliers peuvent être mis en disponibilité soit d’office, dans les cas prévus aux articles R. soit sur leur demande.La durée de la disponibilité d’office ne peut excéder une année. Elle est renouvelable dans la limite d’une durée totale de trois ans. -
Les positions
Praticien hospitalier – Congé parental
La praticien hospitalier peut être placé dans la position de congé parental, non rémunéré, pour élever son enfant. Cette position a été réformée lors des modifications statutaires des médecins hospitaliers, par le décret no 2022-134 du 5 février 2022 relatif au statut de praticien hosp -
Professeur des universités - Praticien hospitalier (PU-PH)
Professeur des universités - Praticien hospitalier (PUP-PH) - Rémunération
Le barème suivant est applicable aux professeurs de universités - praticiens hospitaliers.