La discipline
Clinicien hospitalier - Discipline et insuffisance professionnelle
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Les primes
Synthèse - Les variables de rémunérations des médecins liées au temps de travail
L’ensemble des statuts non hospitaliers peuvent percevoir des variables de rémunération liée à la permanence des soins à l’exclusion des cliniciens hospitaliers. -
Praticien attaché
Praticien attaché - Exemple de contrat triennal (temps plein / temps partiel)
La présente fiche propose une trame de contrat de recrutement en contrat triennal d’un praticien attaché. Cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les établissements dans la rédaction de leur contrat. -
Cessation de fonctions
Praticiens hospitaliers – Démission et licenciement
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Praticien attaché
Praticien attaché - Exemple de contrat de recrutement à durée interminée (temps plein / temps partiel)
La présente fiche propose une trame de contrat à durée interminée d’un praticien attaché. Cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les établissements dans la rédaction de leur contrat. -
Cessation de fonctions
Rupture conventionnelle des praticiens contractuels en CDI et des praticiens attachés en CDI
Depuis le 1er janvier 2020, les praticiens contractuels en CDI et les praticiens attachés en CDI peuvent bénéficier d’une rupture conventionnelle dans des conditions similaires aux agents contractuels non médicaux de la fonction publique hospitalière. -
Assistant des hôpitaux et assistant associé
Assistants des hôpitaux : recrutement – protection sociale – congés
Le statut d’assistant des hôpitaux est un statut dit de « post-internat. » Dans l’ancien fonctionnement du 3e cycle des études médicales, il permet dans certains cas de valider un diplôme d’étude spécialisée complémentaire (DESC) dans certaines disciplines. -
Intérim
Intérim médical : rémunération et documents obligatoires
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Clinicien hospitalier
Le clinicien hospitalier
Le statut de clinicien hospitalier a été introduit dans le code de la santé publique par la loi HPST. Le but était de permettre le recrutement « sur des postes présentant une particulière difficulté à être pourvue » de praticiens en leur offrant une rémunération plus attractive. -
Praticien attaché
Praticien attaché - Exemple de contrat initial (temps plein / temps partiel)
La présente fiche propose une trame de contrat de recrutement initial d’un praticien attaché. Cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les établissements dans la rédaction de leur contrat. -
Les primes
La prime d’engagement de carrière hospitalière
La prime d’engagement de carrière hospitalière a été instituée en 2017 dans le cadre du plan d’attractivité pour les carrières hospitalière. -
La discipline
Praticien contractuel - Discipline et insuffisance professionnelle
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La discipline
Praticien attaché et praticien attaché associé - Discipline et insuffisance professionnelle
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Cessation de fonctions
Insuffisance professionnelle
L’insuffisance professionnelle consiste en une incapacité dûment constatée à accomplir les travaux ou à assumer les responsabilités relevant normalement des fonctions de praticien hospitalier. -
Recrutement et nomination
Exemple de convention de temps partagé
La présente fiche propose une trame de rédaction de convention de temps partagé. Cet exemple n’a aucune valeur réglementaire et a pour seul but d’accompagner les établissements dans la rédaction de leur contrat. -
La discipline
Médecins recrutés par contrat - Discipline (Synthèse des principales dispositions)
Dans tous les cas la Commission médicale d’établissement est saisie pour avis. -
Intérim
Intérim médical : cas de recours et contrat
Depuis la loi de modernisation de notre système de santé, les établissements publics de santé peuvent avoir recours à l’intérim pour recruter des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques. Cette pratique, interdite auparavant, était cependant quotidiennement pratiquée. -
Assistant des hôpitaux et assistant associé
Assistant des hôpitaux et assistant associé - Discipline et insuffisance professionnelle
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Intérim
Décret n° 2017-1605 du 24 novembre 2017 relatif au travail temporaire des praticiens intérimaires dans les établissements publics de santé
Le décret fixe un salaire brut maximum pour la rémunération d’un praticien mis à disposition dans un établissement public de santé par une entreprise de travail temporaire pour une journée de vingt-quatre heures de travail effectif. -
La discipline
Praticien hospitalier – Conseil de discipline
Le conseil de discipline des praticiens hospitaliers (temps plein et temps partiel) est géré par le Centre national de gestion. La présente fiche est indicative afin d’expliquer la procédure aux établissements.