La commission médicale d’établissement
Fonctionnement de la CME
La commission médicale d’établissement
Fonctionnement de la CME
La commission de l’organisation de la permanence des soins et la commission de l’activité libérale
La commission locale de l’activité libérale
L'organisation interne de l'établissement
Le projet d'établissement dans les EPS
La directrice ou le directeur d'ESMS
Délégation de signature dans les ESMS
Les commissions consultatives paritaires
CCP et visioconférence
Le comité social d'établissement
Le CSE - Attributions dans les établissements publics sociaux et médico-sociaux
La directrice ou le directeur d'ESMS
Le directeur d'ESMS
La présidente ou le président de la CME
Rôle de coordination du président de la CME
Le conseil d'administration des ESMS
Le caractère exécutoire des délibérations
Le cadre d'études
Synthèse des principales jurisprudences applicables aux instances
Les commissions administratives paritaires
Composition des CAP - Représentants du personnel
Le conseil de surveillance
Synthèse de la composition d’un conseil de surveillance de quinze membres
Le directoire
Le fonctionnement du directoire
Le comité social d'établissement
Le CSE - Réunion en visio conférence
Le conseil d'administration des ESMS
La composition du conseil d'administration d'un ESMS : établissement relevant d'une seule commune
La présidente ou le président de la CME
Élection du président de la CME et droits statutaires
Le conseil de surveillance
Les compétences du conseil de surveillance
L'organisation interne de l'établissement
Les pôles interétablissements
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Fonctionnement de la CSIRMT
La commission médicale d’établissement
Les attributions de la CME