Composition des CAP  - Représentants de l'administration

La composition du conseil de surveillance 

Les délibérations du conseil d'administration d'un ESMS

Remplacement des membres des CAP

La commission des usagers - Fonctionnement

Synthèse de la composition d’un conseil de surveillance de neuf membres 

Désignation des membres du conseil d'administration d'un ESMS

Le conseil de la vie sociale - Désignation des membres

Les autres formes de participation quand le CVS n'a pas été mis en place

CAP et visioconférence

Rôle conjoint président de la CME / chef d’établissement 

Composition des CAP -  Durée du mandat et situations particulières

La base de données sociales et le rapport unique

Conseiller général des établissements de santé (emploi fonctionnel en voie d’extinction)

Attaché principal d’administration hospitalière - Barème de rémunération

Attaché hors-classe d’administration hospitalière -

Attaché d’administration hospitalière - Barème de rémunération

Assistant de régulation médicale de classe exceptionnelle - Barème

Adjoint administratif principal de 1^re classe - Barème de rémunération

Agent de maîtrise  - Barème de rémunération