Les établissements spéciaux
Assistance publique de Paris
Les maladies professionnelles
Maladie professionnelle : la réparation du préjudice
Le congé de maladie ordinaire
La combinaison des congés hebdomadaires et annuels avec les congés de maladie
L’égalité de traitement
Un exemple de décision arrêtant le plan visant à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
La nomination
Les promesses d’emploi
La nomination
Les nominations irrégulières - Retrait
Le congé de longue durée
Le congé pour une deuxième affection
Quelques instances nationales
Le Comité national de l’organisation sanitaire et sociale
Les indemnités et les primes
La prime d’installation
Reprise d'ancienneté - Classement à l'occasion d'un changement de corps
Reprise d’ancienneté : la reprise de services similaires effectués antérieurement au recrutement
Les primes
La prime d’exercice territorial des médecins
Les actions de formation
Développement professionnel continu : le contrôle
Le recrutement des personnes en situation de handicap
Décret n°97-185 du 25 février 1997 relatif au recrutement des travailleurs handicapés dans la fonction publique hospitalière pris pour l’application de l’article 27 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
Le CHSCT
Le CHSCT : les textes applicables
Les indemnités et les primes
L’aide à la mobilité
Le CHSCT
Le CHSCT : les consultations
Les dispositions communes à tous les congés de maladie
Médecins agréés
Le congé de longue durée
Le congé de longue durée : imputabilité au service
Les conditions de travail
La qualité de vie au travail : les quatre lignes directrices de la démarche
La nomination
Nomination: les effets des décisions
