Le conseil de la vie sociale
Les autres formes de participation quand le CVS n'a pas été mis en place
Le conseil de la vie sociale
Les autres formes de participation quand le CVS n'a pas été mis en place
Les commissions administratives paritaires
CAP et visioconférence
La présidente ou le président de la CME
Rôle conjoint président de la CME / chef d’établissement
Les commissions administratives paritaires
Composition des CAP - Durée du mandat et situations particulières
Les trois outils du comité social d’établissement
La base de données sociales et le rapport unique
Le cadre d'études
L'accès aux documents administratifs
La commission médicale d’établissement
Le rôle de la CME
La directrice ou le directeur d'ESMS
Le projet d’établissement dans les ESMS
La formation spécialisée au comité social d’établissement
La formation spécialisée - Composition
Le conseil de la vie sociale
Le conseil de la vie sociale - Principes
Les commissions administratives paritaires
Fonctionnement des CAP
L'organisation interne de l'établissement
La libre organisation des établissements de santé
Les commissions consultatives paritaires
Le remplacement des membres des CCP
La commission médicale d’établissement
Fonctionnement de la CME
La commission de l’organisation de la permanence des soins et la commission de l’activité libérale
La commission locale de l’activité libérale
L'organisation interne de l'établissement
Le projet d'établissement dans les EPS
La directrice ou le directeur d'ESMS
Délégation de signature dans les ESMS
Les commissions consultatives paritaires
CCP et visioconférence
Le comité social d'établissement
Le CSE - Attributions dans les établissements publics sociaux et médico-sociaux
La directrice ou le directeur d'ESMS
Le directeur d'ESMS