Le conseil de la vie sociale
Le conseil de la vie sociale - Liste des membres
Le conseil de la vie sociale
Le conseil de la vie sociale - Liste des membres
Le conseil de surveillance
Les réunions du conseil de surveillance
La formation spécialisée au comité social d’établissement
La formation spécialisée - Formation de ses membres
La formation spécialisée au comité social d’établissement
La formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail.
Les commissions consultatives paritaires
Les attributions des membres des CCP
Le conseil d'administration des ESMS
La présidence du conseil d'administration d'un ESMS
L'organisation interne de l'établissement
Les hôpitaux de proximité
La commisson des usagers
La commission des usagers - Désignation des membres
Le conseil d'administration des ESMS
La composition du conseil d'administration d'un ESMS : établissement intercommunal
L'organisation interne de l'établissement
Les pôles d'activité
Le comité social d'établissement
Le CSE - Attributions dans les groupements de coopération sanitaire de moyens de droit public
La commission médicale d’établissement
Désignation des membres de la CME
Le comité social d'établissement
Le CSE - Durée du mandat et remplacement des membres en cours de mandat
Les commissions administratives paritaires
Les avis des CAP
Le conseil de la vie sociale
Le conseil de la vie sociale - Attributions
Le directeur ou la directrice d'établissement public de santé (EPS)
L'établissement public de santé sous administration provisoire
Le conseil de surveillance
L'élection du président du conseil de surveillance
Le directeur ou la directrice d'établissement public de santé (EPS)
Les compétences propres du directeur d’établissement support de GHT
Le directeur ou la directrice d'établissement public de santé (EPS)
Délégation de pouvoir du directeur d'EPS dans la situation de conflit d’intérêts
Les commissions consultatives paritaires
La composition des CCP