La directrice ou le directeur d'ESMS
Le directeur d'ESMS
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La présidente ou le président de la CME
Rôle de coordination du président de la CME
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Le conseil d'administration des ESMS
Le caractère exécutoire des délibérations
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Le cadre d'études
Synthèse des principales jurisprudences applicables aux instances
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Les commissions administratives paritaires
Composition des CAP - Représentants du personnel
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Le conseil de surveillance
Synthèse de la composition d’un conseil de surveillance de quinze membres
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Le directoire
Le fonctionnement du directoire
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Le comité social d'établissement
Le CSE - Réunion en visio conférence
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Le conseil d'administration des ESMS
La composition du conseil d'administration d'un ESMS : établissement relevant d'une seule commune
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La présidente ou le président de la CME
Élection du président de la CME et droits statutaires
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Le conseil de surveillance
Les compétences du conseil de surveillance
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L'organisation interne de l'établissement
Les pôles interétablissements
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La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Fonctionnement de la CSIRMT
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La commission médicale d’établissement
Les attributions de la CME
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La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Présidence et composition de la CSIRMT
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Le comité social d'établissement
Le CSE - Présentation
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Le directoire
La composition du directoire
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Le cadre d'études
Conseils aux secrétaires des différentes instances
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Le directeur ou la directrice d'établissement public de santé (EPS)
Le caractère exécutoire des décisions du directeur d'EPS
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Le directoire
Les compétences du directoire