Praticien attaché
Praticien attaché - Recrutement et modification du contrat
Le statut de praticien attaché a été créé en 2003. Il s’agit à l’origine principalement de médecins libéraux venant réaliser des « vacations » à l’hôpital public.
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Organisation syndicale
Le fonctionnement des syndicats
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Directeur d'hôpital
Directeur d’hôpital hors classe - Barème de rémunération
Le barème de rémunération suivant est applicable au grade directeur d’hôpital hors classe. -
Les primes
La prime de solidarité territoriale
Le dispositif de solidarité territoriale a pour objectif de valoriser l’activité partagée entre plusieurs établissements publics de santé. -
La notion de faute
Manquements aux obligations professionnelles
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L’intérim
Les clauses du contrat de mise à disposition
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Aide médico-psychologique
Aide médico-psychologique - Barème de rémunération
Le barème de rémunération suivant est applicable aux aides médico-psychologiques. -
Les conditions d'aptitude
La jouissance des droits civiques
L’accès à la fonction publique est subordonné à la jouissance des droits civiques et en particulier des droits électoraux. Les adminsitrations sont invitées à se faire délivrer un bulletin no 2 du casier judiciaire de leurs candidats. -
Autour du recrutement
Le changement d’établissement : le dispositif
Le changement d’établissement se distingue de la mutation. -
Les stagiaires
Le stagiaire et la discipline
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Personnel ouvrier
Décret n° 2016-1705 du 12 décembre 2016 portant statut particulier des personnels de la filière ouvrière et technique de la catégorie C de la fonction publique hospitalière
Le décret institue un statut commun pour les corps de la filière des personnels ouvriers et techniques de la catégorie C de la fonction publique hospitalière, en regroupant les statuts particuliers des agents de maîtrise, des personnels ouvriers, des conducteurs ambulanciers, des dessinateu -
Le conseil de discipline
Participation du directeur ou d’un membre partial au conseil de discipline
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Le recours de l’établissement ou de son assureur
Le recours de l’établissement ou de son assureur en cas de dommages à l’agent par un tiers : dispositions générales
Les établissements disposent de deux actions, qui doivent être intentées l’une et l’autre. -
Agent de service hospitalier qualifié ASQH
Agent de service hospitalier de classe supérieure - Barème de rémunération
Le barème de rémunération suivant est applicable aux agents de service hospitalier de classe supérieure. -
L’honorariat
Le régime juridique de l’honorariat
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Les concours et les examens.
Le concours sur épreuves
Tout concours doit donner lieu à une publicité suffisante pour qu’il soit porté à la connaissance des candidats éventuels. -
L’indépendance
L’interdiction d’exercer une activité privée lucrative et les dérogations
Le fonctionnaire ne peut exercer à titre professionnel une activité privée lucrative de quelque nature que ce soit, les textes et la jurisprudence donnant des précisions importantes. -
Les contractuels de droit public
La gestion des agents contractuels: les commissions consultatives paritaires
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Adjoint administratif hospitalier
Adjoint administratif principal de 1re classe - Barème de rémunération
1horizontaltableau portait 1 colonneÉchelonIndice brutIndice majoréDuréeSalaire brut13883551 an1 721,76 €2 -
Le détachement
Les modalités du détachement
Le départ en mobilité est un droit qui peut s’exercer sous certaines conditions.